Forum Urbanisme & construction Bienvenue sur le forum Experatoo.com ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

Isolation accoustique aux bruits d'impacts

shon - loggia fermees par un claustra

Quel terrain possible pour construire un gite

Intégration de mon terrain dans un projet de lotissement

Servitude de cloture/ droit d'échelle / servitude de cloture

Reforme urbanisme concernant les lotissements

Evacuation d eaux pluviales

Problème de différence de briques sur la construction

Problème avec un constructeur de maisons individuelles

Ecoulement de la voirie ,desgats des eaux ?

Litige avec constructeur de maison

10%gratuit gratuit voit de fait

Raccordement au tout à l'égout

Emplacement de parking suite a la realisation d un immeuble

Abri de jardin installé dans une coproproété par un locataire,

Terrain classe n est-il possible terrain de loisir?

Jouissance exclusive terrain en indivision

Pose d'une tutauterie de gaz sur un mur de limite de propriété

Assainissement tout à l'égout ou individuel

Refus d'un pc litige avec la mairie

Chemin commun d acces a la route bloque

Pose d'un portail : problème avec le voisin qui a une servitude

Constuction d'un mur sur la voie publique

Fenêtres donnant sur jardin

Remblai sur terrain voisin

Cahier des charges de lotissement

Droit ou servitude de passage

Yourte contemporaine et habitat principal -

Servitude d'échelle suite à malfaçons

Vente de terrain avec traversée d'alimentations

Terrain de loisir avec bungalow cadastré

Litige maconnerie / malfaçons

Denomination d'une villa sans nom

Mur de soutènement entre deux maisons en lotissment

Étage surélevé sans permis de construire