Pat76, avez vous reçu mon message privée avec leur dernier mail ?
"Suite à votre absence de paiement, votre dossier est prévu pour examen par la Commission Juridique lors de sa prochaine séance fixée au 21/08/2014. A cette date, la Commission statuera sur l’orientation et les mesures judiciaires par voie d'huissier à prendre à votre encontre concernant votre formation impayée à ce jour auprès de CULTURE ET FORMATION."
En tout cas merci pour les conseils, je suis plus sereine.
Bonjour pat76,
étant inscrit depuis le 17/02/14 chez comptalia, où j'ai effectué les retours de contrats signé par email (avec ma signature via photoshop car pas de scanner), je souhaite résilier mon contrat pour cause de changement de situation professionnelle, bientôt au chômage.
Existe t-il un moyen de résilier sans avoir à effectuer un recours devant les instances judiciaires?
en sachant qu'a ce jour je ne leur ai toujours pas manifesté mon désir de résilier le contrat.
merci d'avance pour votre précieuse aide,
Cordialement,
rmousar
Bonjour
Vous envoyez simplement une lettre de résiliation par courrier recommandé avec avis de réception. Dans cette lettre vous indiquez que suite à la perte de votre emploi vous n'êtes plus en mesure d'assurer financièrement le maintien de la formation à distance et que de ce fait vous résiliez le contrat.
Vous ajoutez que tout litige devra obligatoirement se régler devant le Tribunal compétent dont vous dépendez et que vous n'accepterez en aucune façon de recevoir des mails ou des appels téléphoniques vous réclamant un quelconque paiement. Si cela se produisait, vous porterez plainte devant le Procureur de la République pour harcèlement moral.
Vous garderez une copie de votre lettre.
Allez voir votre banquier et dites lui de plus accepter de demande de prélèvement émanant de Compatalia ou de toute société se réclamant d'elle.
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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort
pat76, encore un recommandé du Bureau Juridique et Contentieux. La Commission Juridique a décidé d'engager une procédure judiciaire de recouvrement devant le Tribunal d'Instance.
Il va être demandé au juge de prononcer une ordonnance d'injonction de payer me condamnant à payer en plus de la somme initiale, 8% pour les indemnités de retard, ainsi que les frais de justice, et l'huissier sera autoriser à procéder à toute opération de saisie.
J'ai 10 jours pour payer sans avoir les intérêts. Passé ce délai, le dossier est déposé au Tribunal.
Pat76, puis je encore me permettre d'ignorer leur menace ?
elleanadora, pouvez-vous relire les posts de pat76 ?
Il a repondu environs 32 fois a votre exacte meme question.
0 risque, les societe IFDP (= culture et formation) ne vont JAMAIS au tribunal, ne font jamais appel a un huissier, car leur contrat et credit a la conso sont hors la loi (limite tentant de les arnaquer en usant le fait qu'ils sont pieds et poings liés par leur pratique infecte).
Ce que vous pouvez faire (enfin pat76 le dit de long en large la) c'est a l'inverse de les prevenir que vous allez porter plainte pour harcelement moral au prochain appel de leur part. (plainte contre la societe mais aussi contre l'employé, nommément)
Des qu'ils verront que zetes pas une poire, ils passeront a des cibles plus efficaces que vous.
"amusez-vous" a chercher sur internet la genealogie de ce couple de bonne famille... marrant non ?
en voila qui ont toutes leurs dents.....
Bonsoir à tous. Mon message s'adresse à Pat. Je souhaite tout d'abord le remercier pour sa patience et toutes les réponses apportées.
J'ai une question précise. Dans un post vous indiquez que si 8 jours après la demande de résiliation d'un contrat d'enseignement à distance on ne reçoit pas de recommandés, la résiliation est effective? Pourriez vous m'en dire un peu plus (sur quel texte de loi ceci s'appuie t'il?)
Ma situation est la suivante : je me suis inscrite en 2011 à l'efc. Le prix de la formation était grosso modo de 6000 €. J'ai souscrit à un crédit avec prélèvements de 272 €, que j'ai honore pendant x temps. Puis, voulant solder ma formation plus rapidement, l'efc a accepté d'arreter les prelevements contre l envoi de cheques. Puis ma situAtion financiere a changé, les cheques leurs sont revenus impayés, fichage banque de France, bref l'engrenage. Ils n'ont pas eu l'occasion de me harceler telephoniquement car j'ai changé de numero depuis mon inscription. Je leur doit 1650 e, mon dernier versement date de juillet 2012. Je n ai pas reçu de recommandé non plus car j'ai changé d'adresse.
J'ai recu deux mail d une etude d'huissier demandant d'apurer ma dette, la premiere fois le mail me demandait de me rendre à Lyon pour une conciliation amiable, mail auquel j'ai repondu par la negative car j habite desormais Paris, puis hier un autre me demandant de payer le solde sous 24h avec menace de contentieu.
J ai envoyé à l'ecole un recommandé recu en date du 15/09/2014 demandant résiliAtion pour motif serieux selon la recommandation xxx des clauses abusives, en ajoutant que si ils n accedaient pas a ma demande de resiliation je serais ravie d aller regler ca devant les instances competentes en invoquant aussi le fait que leur offre initiale de contrat de credit etait nulle car je respectAit pas les regles du credit à la conso.
Bref, j ai recu en courrier simple aujourd hui une lettre qui me dit qu ils refusent ma demande car le delai legal de retractation est de 3 mois et que le contrat de credit est independant du contrat de formation.
En bref, je voudrais savoir si le fait qu il ne m aient pas repondu en lrar a ma demande de resiliation fait que ma resiliation sera effective de plein droit le 23 septembre.
Bien à vous et desolee pour ce tres long monologue
Bonjour Clairechou
Juste un conseil ne répondez plus aux sollicitations de l'étude du huissier de Lyon qui n'a aucune compétence territoriale pour vous saisir quoique ce soit surtout s'il n'a aucun titre exécutoire émis par un juge, en sa possession. Le dernier impayé date du mois d'août 2012. Vous avez obligatoirement un contrat de crédit à la consommation et au visa de l'article L 311-52 (L 311(37 ancien) du Code de la Consommation, le créancier n'ayant pas engagé de procédure en justice dans les 2 ans au plus tard après l'impayé du mois d'août 2012 vous êtes en droit de réclamer la forclusion.
Pour l'instant vous attendez la suite en toute sérénité et ne cédez en aucun cas aux menaces de saisies et autres fadaises émanant de l'étude d'huissier de Lyon.
Dans le cas où vous recevriez une lettre recommandée, n'hésitez pas à me contacter en message privé, je vous communiquerai alors la réponse à donner.
L'huissier se trompe, il y a un lien entre la formation et le contrat de crédit à la consommation.
Ne tenez aucun compte des lettres simples. Aucune preuve de leur envoi ni de leur réception, donc aucune valeur juridique...
Dans l'immédiat répondez par le silence.
Bien cordialement.
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Chamfort
Merci pour votre réponse Pat. En y regardant de plus pres, le dernier paiement date en fait de mars 2013 ou juin 2013. N'ayant plus eu de domicile durant 7 mois l'a, je n'ai plus en ma possession mes contrats ni aucun des papiers qui se rapporte à l'EFC..
Que me conseillez-vous?
Bien à vous,
Claire
Bonjour
Attendez une lettre recommandée avec avis de réception émanant de l'établissement de formation.
Tant que vous n'aurez pas reçu de LRAR vous gardez le silence.
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Chamfort
Merci pour votre réponse, mais j'ai fait une bêtise. A réception de la lettre de leur part m'indiquant que la résiliation n'était pas possible car le contrat de prêt n'était pas lié à celui d'enseignement, je leur ai proposé un plan de paiement étalé en plusieurs fois débutant en novembre, que je leur ai déjà envoyé en courrier simple, de peur de devoir en plus du solde de ma formation payer les frais de justice..
Bonjour je suis dans le même cas que claire. j'ai reçu un mail d'une étude a Lyon qui me proposait un rdv alors qu'ils savent que j'habite à paris
Je m'étais inscrite pour un bts comptabilité en 2 ans en novembre 2012 mais je me suis vite rendu compte que les cours n'étaient pas très clairs et que les profs ne répondaient pas correctement aux questions. quand j'appelais, ils étaient toujours occupés et personne ne prenait de mes nouvelles pour savoir mon avancé. alors j'ai arrêtée les prélèvements et je leur ai dit que je voulais résilier en juin 2013 mais ils m'ont dit que ce n'était pas possible. pas de nouvelles depuis jusqu'à aujourd'hui ou je reçois ce fameux mail d'une étude a Lyon me réclamant une somme de 2200 €. que faire
Bonjour mct
Ne tenez pas compte du mail et attendez simplement de recevoir une éventuelle lettre recommandée. Ne versez aucun centime.
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Chamfort
Bonjour PAT76,
Merci pour le temps consacré à ce forum vous avez aidé beaucoup de gens et j'espère que vous pourrez en faire de même avec moi.
Voici ma situation en septembre 2013 j'ai souscrit à un enseignement à distance via L'ENACO pour un master afin de pouvoir évoluer au sein de ma société pensant que le titre était reconnu par l'état(on m'a mis la pression en me disant de renvoyer très vite le dossier car la clôture des candidatures se ferait très bientôt).
J'ai donc renvoyé toute les pièces nécessaire,deux mois après toujours pas reçu les outils nécessaires j'ai donc décidé de résilier.
En janvier 2014 le service comptabilité me rappel en me disant que je leur devait 1200€(un tiers du montant total de la formation) je leur ai fait comprendre que je ne paierai certainement pas une telle somme pour des cours que je n'ai pas suivi(j'ai reçu une tablette samsung et ai payé 197€ soit une échéance)je leur ai dit que j'étais prêt à éventuellement payer une deuxième échéance mais pas plus.Je leur ai donc envoyé un mail à leur demande sans réponse et voilà que 9mois après le service contentieux me rappel en me disant de payer 1200€ sans quoi il saisirait l'huissier de justice.
Je lui réexplique la situation car la personne que j'ai eu en janvier avait quitté la société.
Dois-je m'inquiéter ou bien laissé couler?saisieront-ils un huissier pour un tel montant?
Je vous remercie d'avance.
Cordialement
Antoine
Bonjour Antoine
Vous aviez reçu un contrat de formation à distance en deux exemplaires par courrier recommandé avec avis de réception de la part de ENACO et vous en aviez retourné un exemplaire signé par courrier recommandé avec avis de réception?
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Chamfort
Bonjour Pat76,
Merci de nous aider autant face à toutes ces boites sans scrupule.
Voici ma situation résumée, j'ai signé un contrat chez Comptalia sur 3 ans en Décembre 2012...En Juillet 2013, devant les difficultés de compréhension et le suivi inexistant, je décide d'interrompre le contrat en suivant les recommandations du forum et j'invoque les difficultés financières et j'explique que je vais reprendre une formation en présentiel d'où mon impossibilité de financer 2 formations pour un même diplôme, qu'aucun suivi n'a été effectué etc... silence radio pendant 1 an et voici qu'ils me recontactent et m'envoient un recommandé me demandant de payer 3400€ (le solde), puis par téléphone mail etc... je décide de leur répondre par mail en leur disant de relire mon courrier et d'arrêter le harcèlement sans quoi je porterai plainte.
Cependant, ils ont un relevé de connexion sur leur plateforme avec de nombreuses heures connectées alors qu'en théorie j'avais résilié le contrat, seulement mes accès n'ont pas été coupés pendant près d'un an et je m'en servais pour lire de temps en temps en complément de cours. Est-ce que je dois m'inquiéter de cette preuve de connexion ou laisser trainer sereinement?
Merci par avance
Bonjour,
je souhaite résilier mon contrat pour une école de formation à distance: Enaco.
Cela fait un mois et deux semaines que je suis inscrit en bts commerce international et j'ai déjà pas mal de soucis avec l'école:
- Qualités des cours médiocres (deux pages par sujet)
- Non respect des délais de correction des devoirs
- Professeurs peu disponibles
Déçu et ayant des difficultés financières(chômage), j'ai demandé à résilier mon contrat respectant le délai de résiliation de trois mois.
Ils me demandent de régler trente pour cent de la formation ( 30% de 3543 euros) + les frais de fournitures ( droits d'accès aux cours, droits d'auteurs, tablette + conférencier non reçus), à régler en une fois, soit un total de plus de 1300 euros moins les mensualités déjà versées (147,62 deux fois).
Je voudrais faire valoir la nullité du contrat par cette clause qui ne doit pas être très légale, et le fait que je n'ai pas reçu le contrat par courrier recommandé avec accusé de réception en deux exemplaires.
Cependant, j'ai reçu le contrat par mail que j'ai imprimé, signé et renvoyé par courrier.
je souhaiterais savoir quels sont mes recours et si je risque quelque chose à faire opposition à mes prélèvements.
Je vous remercie par avance pour l'attention que vous porterez sur mon cas.
Bien cordialement,
Julien.
Tapez votre texte ici pour répondre ..Bonjour,
J'ai oublié de préciser que le contrat m'a été envoyé via légal box.
Ai-je tout de même une solution ou suis-je coincé juridiquement parlant?
Cordialement,
julien
Ce message s'adresse à pat76 j'ai également oublié de le mentionner
Pat76,je suis parti récupéré la lettre recommandé AR qui vient du bureau juridique et contentieux [smile17] ANZIN; qui dise qu'il faut que je prenne contact avec eux, mais j ai tellement peur, je leurs ai envoyée un mail a culture et formation que je ne voulais plus fair leur formation a distance et le comble de tout j'avais deja envoyé mon rib et signée leur trucs,
ce que je compte faire imprimé le mail que leur avait envoyée et leur ecrire pour la résiliation ou je laisse comme sa
Merci pour ta réponsse
Bonjour PAT 76
Je viens de dépasser le 14 ième jours de délai de rétractation , j'ai signé virtuellement mon contrat , reçu mes premiers livres mais aucun document reçu en AR comme bons nombres d'internautes .
Je peux donc résilier sans indemnités à verser mais le motif de résiliation peut -il être une dénonciation du non-respect de l’alinéa 2 de l’article L444-8 du code de l’éducation ,la conseillère qui m’a vendue la formation m’a affirmée que l’IFDP me délivrerait un certificat de fin de formation reconnue par l’état ou bien au motif que je n’ai pas reçu le contrat d’enseignement en 2 exemplaires ainsi que celui du crédit (sans intérêts, je précise )en AR ,ou que je n’ai pas été informé de mon droit de rétractation comme l’impose la nouvelle réglementation :
Prolongation du délai de rétractation
Si le professionnel ne vous a pas informé de votre droit de rétractation, le délai est prolongé de 12 mois, à partir de la fin du délai de rétractation initial.
Mais si cette information vous est fournie pendant cette prolongation, le délai est de nouveau de 14 jours. Il commence à partir de la date où vous recevez l'information.
bonjour PAT 76,
j'ai signé un contrat électronique avec IFDP le 25/11/14 je souhaite ne pas continuer avec eux mais j'ai peur des suites.
je n'ai rien reçu par recommandé, juste des courriers de leur part et des papier à renvoyer. Sachant qu'il n'y a aucun prélèvements d'effectuer, ils commencent l 01/01/2015.
Que me conseiller vous?
merci d'avance
Bonjour'
Ma fille a demander des renseignement sur la formation cap petite enfance depuis début juin 2014. Elle n.a pas reçu les outil mais elle a versé par carte bancaire les 28€ demandé .Puis en octobre après plusieurs appels elle finit par dire qu'elle n a rien reçu et rien signé. C et F lui envoie les outils mais elle ne signe toujours rien mais Fait un règlement par Carte bancaire de 120 € car au téléphone on lui demande de payer 3 mois d.avances. Elle reçoit les outils mais finalement ne souhaite pas continuer cette formation et leur fait savoir par mail de plus, elle reçoit un échéancier datant de juin 2014. Elle vient de recevoir par courrier simple et en recommandé une mise en recouvrement. Que devons nous faire. Elle habite à son domicile et est en rupture conventionnée avec son employeur donc va bientôt toucher le chômage. Elle ne souhaite pas faire cette formation et n a las résilier en recommandé'
Que devons nous faire ? Merci par avance de vos reponses
Pat76, j'ai été convoqué le 10 décembre par le service de contentieux. Convocation à laquelle je n'ai pas répondu évidemment.
Je viens de recevoir un courrier simple m'indiquant qu'une requête auprès du Juge du Tribunal d'Instance, et qu'à réception de l'ordonnance d'injonction de payer, un huissier compétent pourra se présenter à mon domicile à compter du mois de janvier ( entre 6h et 21h ).
Maintenant, je dois m'inquiéter ?
Bonjour Elleanadora
Le service contantieux vous avait envoyé une lettre de convocation (lettre simple je présume?). Vous n'aviez aucune suite à donner à cette convocation.
La lettre simple indiquant qu'une requête en injonction de payer sera déposée auprès du Tribunal d'Instance, vous ne l'avez pas reçue (aucune preuve de son envoi et de sa réception). La requête en injonction de payer devra être obligatoirement déposée auprès du Tribunal d'Instance dont vous dépendez et vous être ensuite signifiée par un huissier compétent territorialement (il devra être de votre département ou êtes obligatoirement inscrit au tableau des huissiers de justice auprès de la Cour d'Appel, du Tribunal de grande Instance ou du Tribunal d'Instance dont vous dépendez.
Pour le cas où une personne se prétendant huissier se présentait chez vous, vous lui demanderez de vous montrer sa carte professionnelle, ce qui ne pourra pas refuser. En cas de refus vous lui direz qu'il ne respecte pas l'article 17 du Décret 56-222 du 29 février 1956, modifié, par l'article 2 du Décret 86-734 du 2 mai 1986.
Cet article 17 indique: Dans l'exercice de leurs fonctions, les huissiers de justice justifient de leur qualité en présentant une carte professionnelle dont le modèle et la délivrance sont fixés par arrêté du garde des Sceaux, ministre de la justice.
Ne vous inquiétez surtout pas pour la suite de cette affaire et n'hésitez pas à me contacter en message privé si cela vous semble nécessaire.
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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
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