Créer un compte
Mot de passe oublié
Travail

Licenciement

Prud'hommes

Congés & vacances

Contrat de travail

Embauche & démission

Maternité

CDD - CDI - CNE

Salaires

Formations

Maladies & accidents

Temps de travail

Retraite

Civil & familial

Divorce & infidélité

Adoption

Succession & patrimoine

Service sociaux

Expropriation

Droit de la famille

Droit des biens

Droits des contrats

Procédure civile

Séparation, pacs, concubin

Immobilier

Bailleurs

Locataires & locations

Professionnels

Copropriétaire

Urbanisme & construction

Fiscalité & immobilier

Pénal

Droit pénal boursier

Droit pénal de la concurrence

Droit pénal de la consommation

Droit pénal des affaires

Droit pénal des procédures collectives

Droit pénal du travail

Procédure pénale

Droit pénal général

Casier judiciaire

Entreprises

Création d'entreprise

Association

Restructuration & cession

Droit des sociétés

Concurrence

Propriété intellectuelle & industrielle

Contrat de travail

Contrats d'entreprise

Aides aux entreprises

Franchises

Comptabilité & fiscalité

Entreprise internationale

Recouvrement de créances

Consommation

Litiges

Clauses abusives

Information du consommateur

Vente à distance

Abus de faiblesse

Protection et contrat

Arnaques

Nouvelle technologie

Droit informatique

Droit du logiciel

Droit peer to peer

Droit internet

Droit e-commerce

Vente à distance

Comptable & fiscal

Impôts

Huissier

Droit fiscal

Droit comptable

TVA

Droit de la santé

Indemnisation des victimes

Secret médical

Droit des malades

Indemnisation des risques sanitaires

Etablissement de santé publics & privés

Autres

Droit des assurances

Droit administratif

Droit des étrangers

Droit économique

Droit international

Droit en général

Forum bavardages

Forum débats juridiques

Forum étudiants en droit

Forum actualités juridiques

Créer un compte Mot de passe oublié
Travail
Licenciement
Prud'hommes
Congés & vacances
Contrat de travail
Embauche & démission
Maternité
CDD - CDI - CNE
Salaires
Formations
Maladies & accidents
Temps de travail
Retraite
Civil & familial
Divorce & infidélité
Adoption
Succession & patrimoine
Service sociaux
Expropriation
Droit de la famille
Droit des biens
Droits des contrats
Procédure civile
Séparation, pacs, concubin
Immobilier
Bailleurs
Locataires & locations
Professionnels
Copropriétaire
Urbanisme & construction
Fiscalité & immobilier
Pénal
Droit pénal boursier
Droit pénal de la concurrence
Droit pénal de la consommation
Droit pénal des affaires
Droit pénal des procédures collectives
Droit pénal du travail
Procédure pénale
Droit pénal général
Casier judiciaire
Entreprises
Création d'entreprise
Association
Restructuration & cession
Droit des sociétés
Concurrence
Propriété intellectuelle & industrielle
Contrat de travail
Contrats d'entreprise
Aides aux entreprises
Franchises
Comptabilité & fiscalité
Entreprise internationale
Recouvrement de créances
Consommation
Litiges
Clauses abusives
Information du consommateur
Vente à distance
Abus de faiblesse
Protection et contrat
Arnaques
NTIC
Droit informatique
Droit du logiciel
Droit peer to peer
Droit internet
Droit e-commerce
Vente à distance
Fiscal
Impôts
Huissier
Droit fiscal
Droit comptable
TVA
Santé
Indemnisation des victimes
Secret médical
Droit des malades
Indemnisation des risques sanitaires
Etablissement de santé publics & privés
Routier
Obligations administratives
Code de la route
Régimes spéciaux
Droit des assurances
Droit administratif
Droit des étrangers
Droit économique
Droit international
Droit en général
Forum bavardages
Forum débats juridiques
Forum étudiants en droit
Forum actualités juridiques

Forum juridique Experatoo Bienvenue sur le forum Experatoo.com ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

Posez votre question

Nos conseils et aides juridiques en cours

Pension alimentaire peut'on la verser a l'enfant

Accueil Civil & familial Droit de la famille
2

16/09/2009

Robinet de purge obligatoire sur robinets extérieur

Accueil Immobilier
1

16/09/2009

Les heures supplementaires

Accueil Travail Temps de travail
0

16/09/2009

Statut jurudique creation entreprise

Accueil Entreprises Création d'entreprise
10

11/09/2009

Rappel d'un employé si besoin, pendant congés payés

Accueil Travail Congés & vacances
0

16/09/2009

Flashé sans contrôle technique (risque ?)

Accueil Droit routier Code de la route
1

16/09/2009

Concours pour juristes sur experatoo !!

Accueil Droit en général
10

20/01/2009

Biens acquis pendant un mariage (contrat séparation biens)

Accueil Civil & familial Divorce & infidélité
0

16/09/2009

Injonction sous astreinte dépot de comptes annuels

Accueil Entreprises
0

16/09/2009

Notre dépôt de garantie retenue

Accueil Immobilier Locataires & locations
1

16/09/2009

Inaptitude définitive et situation délicate

Accueil Travail Prud'hommes
0

16/09/2009

Legs d'une maison en usufruit à sa concubine

Accueil Civil & familial Succession & patrimoine
1

16/09/2009

Insertion d'un document public dans une affaire privée, en grèce

Accueil International Conflits de lois
0

16/09/2009

Arrétée avec du cannabis (12g environ) tribunal, quels risques?

Accueil Pénal Droit pénal général
1

16/09/2009

Partager une maison acheté ensemble mais non marié

Accueil Immobilier
0

16/09/2009

Obligations du vendeur relatives au bien immobilier

Accueil Immobilier
0

16/09/2009

Il quitte le bail mais est toujours responsable???

Accueil Immobilier Locataires & locations
0

16/09/2009

Abus de coonfiance et dettes impayées....

Accueil Consommation Information du consommateur
1

16/09/2009

Non restitution de caution

Accueil Immobilier Locataires & locations
1

16/09/2009

Démission et absence de solde de tout compte

Accueil Travail Embauche & démission
0

16/09/2009

Droit de la vente a domicile

Accueil Consommation Protection et contrat
0

16/09/2009

Pension alimentaire ;appel d'un jugement

Accueil Civil & familial Droit de la famille
0

16/09/2009

Demarche a suivre pour une regularisation

Accueil Droit administratif Démarche administrative
0

16/09/2009

Morsure de chien catégorie 1

Accueil Civil & familial
1

15/09/2009

Droit aux indeminités de chômage à 60 ans

Accueil Travail Retraite
0

16/09/2009

Mari iiresponsable et injuste

Accueil Civil & familial Droit des biens
0

16/09/2009

Je voudrais demander le divorce

Accueil Civil & familial Divorce & infidélité
0

16/09/2009

Porter plainte contre sa mère

Accueil Civil & familial Droit de la famille
4

14/09/2009

Remboursement de 2400€ envers une personne malveillant à mon égar

Accueil Civil & familial Droits des contrats
0

16/09/2009

Litige avec une place de port de plaisance

Accueil Droit administratif Juridiction administrative
0

16/09/2009

Altercation avec violence sur sa soeur

Accueil Civil & familial
0

16/09/2009

Résiliation assurance auto

Accueil Consommation Protection et contrat
0

16/09/2009

Vice caché lors de la vente d'une remorque frigorifique

Accueil Consommation
1

29/08/2009

Suite à un probléme mécanique sur mon véhicule

Accueil Travail Maladies & accidents
1

16/09/2009

Feuilles du voisin dans ma propriete

Accueil Droit administratif Juridiction administrative
0

16/09/2009

Forum juridique
Travail
Licenciement
Prud'hommes
Congés & vacances
Contrat de travail
Embauche & démission
Maternité
CDD - CDI - CNE
Salaires
Formations
Maladies & accidents
Temps de travail
Retraite
Civil & familial
Divorce & infidélité
Adoption
Succession & patrimoine
Service sociaux
Expropriation
Droit de la famille
Droit des biens
Droits des contrats
Procédure civile
Séparation, pacs, concubin
Immobilier
Bailleurs
Locataires & locations
Professionnels
Copropriétaire
Urbanisme & construction
Fiscalité & immobilier
Pénal
Droit pénal boursier
Droit pénal de la concurrence
Droit pénal de la consommation
Droit pénal des affaires
Droit pénal des procédures collectives
Droit pénal du travail
Procédure pénale
Droit pénal général
Casier judiciaire
Entreprises
Création d'entreprise

SA

SARL

PME

PMI

Micro entreprise

Reprise d'entreprise

EURL

Auto-entrepreneur

Association
Restructuration & cession
Droit des sociétés
Concurrence
Propriété intellectuelle & industrielle

Marques

Brevets

Contrat de travail
Contrats d'entreprise
Aides aux entreprises
Franchises
Comptabilité & fiscalité
Entreprise internationale
Recouvrement de créances
Consommation
Litiges
Clauses abusives
Information du consommateur
Vente à distance
Abus de faiblesse
Protection et contrat
Arnaques
Nouvelle technologie
Droit informatique
Droit du logiciel
Droit peer to peer
Droit internet
Droit e-commerce
Vente à distance
Comptable & fiscal
Impôts
Huissier
Droit fiscal
Droit comptable
TVA
Droit de la santé
Indemnisation des victimes
Secret médical
Droit des malades
Indemnisation des risques sanitaires
Etablissement de santé publics & privés
Droit routier
Obligations administratives
Code de la route
Régimes spéciaux
Droit des assurances
Litiges
Reglement des sinistres
Droit administratif
Juridiction administrative
Démarche administrative
Droit des étrangers
Immigration en france
Travailler en France
Economique
Droit des affaires
Droit financier & boursier
Droit commercial
Droit bancaire
Droit industriel & commerciaux
Propriété intellectuelle
International
Droit europeen
Droit internationnal
Conflits de juridiction
Conflits de lois
Commerce international
Droit en général
Bavardages
Débats juridiques
Entraide des étudiants
Actualités juridiques

Nouveau

Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes

Sans condition, ni obligation d'achat

Consulter

Consultation en ligne

Me. HADDAD
Droit du travail
2668 avis
199 €
Me. BEM
Droit du travail
1435 avis
249 €
Me. DRAY
Droit du travail
403 avis
150 €
Voir tous les avocats

Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques

Devenir bénévole

Recherche sur le forum

Voir tous les forums
Confirmation
A description can appear on the right
OK
Console de DEBUG