Bonsoir,
merci pour votre retour rapide.
Oui en effet , je me suis emmêlé les pinceaux sur les articles, j'ai fait la correction...
Donc dans le cas où je ne donne pas de noms aux gendarme, y a-t-il un risque d'aller devant un juge ?
Dois-je apporter des preuves de ma non participation à l'infraction ?
Car même si la loi à priori est de mon côté, les cas où la justice est dans le faux mais où suite il y a quand même suite à un dossier sont fréquents.
Quels peuvent être mes recours ? quelle doit être ma défense ?
merci d'avance
Bonsoir,
Quand vous serez à la gendarmerie, rappelez le la teneur de l'article L121-2 qui, de facto, exclut le stationnement dangereux des autres stationnements car celui-ci peut entraîner une peine de suspension de permis alors que tous les autres stationnement n'entrainent qu'une peine d'amende.
Si l'OMP ne classe pas le dossier au vu de votre argumentation, l'affaire ira devant le juge. Ce n'est pas grave, vous tiendrez alors le même raisonnement.
Vous n'avez pas à apporter de preuve sur votre non participation à l'infraction, si vous en avez, ce sera un plus. C'est à la police/gendarmerie/justice de trouver qui a commis l'infraction.
Ne perdez pas de vue que le stationnement dangereux entraîne, lorsque l'auteur est connu, une perte de 3 points après la condamnation.
Le choix vous appartient :
- reconnaître être l'auteur des faits et assumer toutes les conséquences,
- désigner le vrai auteur,
- prévoit l'éventualité d'aller devant le juge.
Donc je ne suis pas l'auteur des faits, je ne peux pas désigner le conducteur et que je ne souhaite pas donner une liste de noms... alors j'ai toutes mes chances ?
La délation n'est pas obligatoire rassurez moi ? je ne risque pas d’être coupable d'entrave à enquête ?
Merci
Bonsoir,
Bien sûr que vous avez toutes vos chances. J'ai dernièrement vu un cas identique au vôtre soumis au juge qui n'a pu que relaxer le titulaire du CI. La question que je me pose c'est de savoir pourquoi, quand un dossier est aussi simple et argumenté en droit de façon imparable, le Ministère Public s'obstine à faire perdre du temps à tout le monde et au juge en particulier ?
En France il n'y a aucune obligation de dénoncer/désigner l'auteur d'une contravention.
c'est exactement la question que nous nous posions ...
rdv lundi prochain !
merci
Bonjour
Afin d'éviter d'avoir une remarque du gendarme du genre " alors vous ne savez pas à qui vous prêtez votre voiture? "
l'audition sera sous la forme de question (celle -ci ) et votre réponse sera "non "
ce qui n'est pas plausible, et même si la Loi ne vous oblige en rien au renseignement cette réponse sera prise pour un mensonge avec pression additionnelle pour aveux .
A la question "connaissez vous le conducteur " vous répondez:" OUI"
QUESTION "voulez vous me donner le nom "
REPONSE "non "
QUESTION : "pourquoi"
REPONSE : "je ne veux pas avoir des soucis familiaux "
L'audition sera cloturée .
Et souvenez vous ce que vous a écrit aleas quoique va vous faire croire le gendarme :
la responsabilité pénale de cette infraction n'est pas transférable en responsabilité pécuniaire .
Pas d'identification du conducteur = pas de condamnation légale .
Bonjour,
A la question : connaissez vous le conducteur ? je ne répondrais pas OUI, mais plutôt : "la voiture est à disposition de ma famille, j'ignore qui a commis l'infraction"
Bonjour
D'accord ! merci en tout cas pour l'ensemble de vos réponses très claires. J'ai rendez-vous lundi prochain à la gendarmerie. Je vous tiendrai par la suite au courant de l'avancée de cette affaire.
Merci pour cette solidarité.
Cordialement
Bonjour à tous-E-s,
Donc si je récapitule bien toutes les informations je pourrai renvoyer une lettre de ce type à l'OMP (qu'est ce que vous en pensez ?):
Madame, Monsieur l’Officier du Ministère Public,
Je souhaite vous apporter par la présente quelques précisions suite à ma réclamation à l’encontre de la contravention en référence n°…………………………. et relevée le ......... à .... H...... sur la commune de ……………….. (56) concernant un stationnement dangereux (référencée par l’article R417-9 du Code de la Route).
En effet, comme indiqué sur mon premier courrier, je conteste cette infraction car je n’en suis pas l’auteur. De plus, mon véhicule étant mis à la disposition de plusieurs membres de mon entourage, il m’est aujourd’hui impossible de déterminer l’auteur de l’infraction.
Concernant mes responsabilités pénales et pécuniaires en tant que titulaire du certificat d’immatriculation, il est important de noter que selon l’article L121-2 du Code de la Route qui est le suivant :
« Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est responsable pécuniairement des infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules ou sur l'acquittement des péages pour lesquelles seule une peine d'amende est encourue, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un événement de force majeure ou qu'il ne fournisse des renseignements permettant d'identifier l'auteur véritable de l'infraction.
Dans le cas où le véhicule était loué à un tiers, cette responsabilité pèse, avec les mêmes réserves, sur le locataire.
Dans le cas où le véhicule a été cédé, cette responsabilité pèse, avec les mêmes réserves, sur l'acquéreur du véhicule.
Lorsque le certificat d'immatriculation du véhicule est établi au nom d'une personne morale, la responsabilité pécuniaire prévue au premier alinéa incombe, sous les mêmes réserves, au représentant légal de cette personne morale. »
L’infraction pour laquelle je suis inquiétée concerne un stationnement dangereux (contravention de classe 4) pouvant entrainer une perte de 3 points ainsi qu’une suspension du permis de conduire, ce qui l’exclut de facto des autres stationnements n’entrainant qu’une peine d’amende.
L’identification du conducteur n’étant pas possible, je ne peux pas être responsable pénalement de cette infraction. De plus, et d’après l’article L121-2, je ne peux pas être responsable pécuniairement de cette infraction puisque le stationnement dangereux est exclu de la responsabilité du titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule.
Je vous remercie en conséquence de bien vouloir accueillir favorablement ma réclamation pour un classement sans suite et vous prie de croire, Madame, Monsieur l’Officier du Ministère Public, à l’assurance de mes sentiments distingués.
Bonjour,
Oui, ça devrait le faire.
Quelques précisions :
La perte des 3 points n'est pas une sanction pénale mais la conséquence d'une telle sanction. Ce n'est donc pas le retrait des points qui met hors jeu le stationnement dangereux de l'article L121-2 mais bien la suspension de permis qui est encourue
des modifications à effectuer :
Mettez en gras cette phrase dans la rédaction de l'article L121-2 : "pour lesquelles seule une peine d'amende est encourue"
Je modifierais celle-ci :
le stationnement dangereux exclu de la responsabilité du titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule,
qui deviendrait :
le stationnement dangereux, qui prévoit la suspension du permis de conduire, est de droit exclu de la responsabilité pécuniaire prévue par le L121-2 du titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule.
Vous pourriez rappeler :
l'article L121-1 rend responsable uniquement l'auteur d'une infraction dans la conduite du véhicule et, comme dit supra, je ne suis pas l'auteur.
Merci beaucoup pour l'ensemble de ces corrections.
A ce propos, comment retrouvé l'OMP pour lui adresser cette lettre (la première demande a été adressé au tribunal de police il me semble) alors comment être sure que cette lettre va tombé dans les bonnes mains ?
Dois-je en donner une copie à l'adjudant qui va me recevoir lundi prochain ? est ce que c'est lui qui va la transmettre à l'OMP ?
Bonjour,
Vous n'avez pas gardé copie de l'avis de contravention sur lequel figure l'adresse de l'OMP ?
Dans la mesure où la gendarmerie est en possession du dossier, attendez avant d'envoyer cette lettre en LR/AR à l'OMP dont il vous appartient de trouver l'adresse qui est souvent au commissariat local du lieu de l'infraction. S'il n'y a pas de commissariat, demandez au tribunal de police l'adresse de l'OMP.
Au gendarme vous ne donnez pas ce courrier mais vous pouvez lui dicter tout ce qu'il y a dessus, je ne sais pas s'il va apprécier de taper tout le laïus ... à moins qu'il accepte d'en recevoir copie à la condition expresse qu'elle soit jointe au PV d'audition. Avant de signer, si vous signez, relisez bien ce que le gendarme a écrit.
Concernant mes responsabilités pénales et pécuniaires en tant que titulaire du certificat d’immatriculation, il est important de noter que selon l’article L121-2 du Code de la Route qui est le suivant :
« Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est responsable pécuniairement des infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules ou sur l'acquittement des péages pour lesquelles seule une peine d'amende est encourue, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un événement de force majeure ou qu'il ne fournisse des renseignements permettant d'identifier l'auteur véritable de l'infraction.
Dans le cas où le véhicule était loué à un tiers, cette responsabilité pèse, avec les mêmes réserves, sur le locataire.
Dans le cas où le véhicule a été cédé, cette responsabilité pèse, avec les mêmes réserves, sur l'acquéreur du véhicule.
Lorsque le certificat d'immatriculation du véhicule est établi au nom d'une personne morale, la responsabilité pécuniaire prévue au premier alinéa incombe, sous les mêmes réserves, au représentant légal de cette personne morale. »
L’infraction pour laquelle je suis inquiétée concerne un stationnement dangereux (contravention de classe 4) pouvant entrainer une perte de 3 points ainsi qu’une suspension du permis de conduire, ce qui l’exclut de facto des autres stationnements n’entrainant qu’une peine d’amende.
L’identification du conducteur n’étant pas possible, je ne peux pas être responsable pénalement de cette infraction. De plus, et d’après l’article L121-2, je ne peux pas être responsable pécuniairement de cette infraction puisque le stationnement dangereux est exclu de la responsabilité du titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule.
Je trouve un peu étrange de faire une leçon de code de la route à un OMP !
En effet, comme indiqué sur mon premier courrier, je conteste cette infraction car je n’en suis pas l’auteur. De plus, mon véhicule étant mis à la disposition de plusieurs membres de mon entourage, il m’est aujourd’hui impossible de déterminer l’auteur de l’infraction.
Ceci devrait suffire puisque l'OMP est censé connaitre le code de la route...
Bonjour,
Lag0 a écrit "Je trouve un peu étrange de faire une leçon de code de la route à un OMP ! "
Vous pensez que nous sommes dans le monde des bisounours ? Rappeler le droit est tout à fait de bonne guerre dans un procès et sachez que ceux qui ignorent certains détails se font bouffer de tous les côtés. Vu que dans ce dossier il tient le bon bout, il ne faut pas le lâcher. Pour se défendre A35 est bien obligé de fournir des arguments et là ils sont imparables, juridiquement parlant, pour obtenir le classement voire la "relaxe" si l'OMP n'avait pas compris.
D'une part, si l'OMP avait bien compris la teneur de l'article L121-2 il aurait, sur la première réclamation, classé le dossier sans autre forme de procès au lieu de l'envoyer en enquête et faire perdre du temps à tout le monde, aux gendarmes en premier.
D'autre part, de très nombreux jugements de condamnation sont cassés par la Cour de cassation suite aux interprétations, voire aux erreurs grossières, commises par les juges suite aux mauvaises réquisitions des OMP, c'est bien que ces derniers avaient des lacunes en matière de code de la route.
Vous pensez que nous sommes dans le monde des bisounours ?
Non, pourquoi ?
Je dis simplement que l'OMP devrait connaitre le code de la route !
Et je pense même qu'il le connait très bien...
Mon propos était justement que je trouve étrange qu'il faille rappeler le code de la route à des personnes qui sont censées le connaitre mieux que nous !
Les OMP sont, à mon avis, plus souvent de mauvaise foi qu'ignorant du droit !
Bonsoir,
Il est plus que normal, légitime, recommandé même que le prévenu avance ses arguments et, quand ils sont fondés en droit comme c'est le cas présent, il doit obtenir gain de cause.
Des OMP qui connaissent le code de la route, il y en a, mais je peux vous assurer que certains, mis à cette fonction contre leur gré, ignorent tellement de choses en la matière qu'il n'est pas superflu de rappeler le droit.
Bonjour,
Difficile de savoir si les juges et OMP savent ou feignent de ne pas savoir .. ce genre de règles ..
Je crois aussi à leur mauvaise foi ..
En même temps, sans un arrêt de la cour de cassation, c'est difficile de leur faire comprendre les choses ..
Bonjour,
Hélas, à ma connaissance, il n'y a pas de jurisprudence de la CC. Mais vu que le texte du L121-2 est on ne peut plus clair, le dossier meurt avant de monter à l'étage au dessus, ce que j'ai vu dernièrement et, bizarrement, sur relaxe demandée par l'OMP, on se demande pourquoi il avait poursuivi. D'un autre coté, dans les grands centres, ailleurs peut-être, l'OMP ne contrôle pas lui même les dossiers mis à l'audience, il a autre chose à faire sans doute, c'est son secrétariat qui fait tourner la machine et puis arrive des ratés.
Bonjour à tous-E-s,
Comme prévu, un petit compte rendu de mon entretien avec la marée chaussée d'hier soir.
Donc, l'adjudant avait reçu l'ordre de l'OMP de m'auditionner concernant la contestation de mon amende pour stationnement dangereux. J'ai donc répondu aux questions suivantes (questions qui étaient notées par l'OMP sur mon dossier) :
- GENDARME :êtes-vous l'auteur de l'infraction ?
- MOI : NON
- G : votre véhicule a donc été prêté à ce moment là ? - M : Oui, mon véhicule est à la disposition de nombreux membres de ma famille et de mes amiEs.
- G : connaissez-vous l'auteur de l'infraction ?
- M : Non, je ne sais pas à qui j'ai prêté mon véhicule ce jour là donc je ne peux l'identifier.
- G : Vous avez surement une idée à qui vous avez prêté votre véhicule ? D'ailleurs l'OMP souhaite vous préciser que si le propriétaire du véhicule ne donne pas de noms au cours de l'audition, il pourra être poursuivi pénalement et qu'il risque une sanction pécuniaire considérable comme le prévoit l'article l121-2 du code de la route.
- M : Je ne souhaite pas donner de noms au hasard puisque comme je vous l'ai dit il m'est impossible d'identifier le conducteur et que je ne souhaite pas créer de conflits autour de moi.
- G : avez-vous quelque chose à ajouter ?
- M : je souhaite ajouter que d’après l’article L121-2, je ne peux pas être responsable pécuniairement de cette infraction puisque le stationnement dangereux, qui prévoit la suspension du permis de conduire, est de droit exclu de la responsabilité pécuniaire du titulaire du certificat d’immatriculation du véhicule.
Voilà.
Alors le gendarme m'a dit qu'il renverrait ce PV d'audition à l'OMP et qu'il me préviendrait dès que ce dernier l'aura contacté, soit pour me donner une ordonnance pénale (je crois que c'est le terme), soit pour mettre fin à la procédure. Je n'ai à ce jour pas renvoyé la lettre qui apparait au dessus dans le fil des messages sur le forum. Le gendarme m'a dit qu'il valait mieux attendre la réponse de l'OMP. Qu'en pensez vous ?
Merci d'avance.
Cordialement
Bonjour,
Hou, là, là, une amende considérable selon l'article L121-2 qui de facto exclut la responsabilité pécuniaire pour cette infraction, ben voyons !
L'OMP peut bien demander ce qu'il veut dans les limites du texte, ce n'est pas lui qui fixe le montant mais le juge.
Je serais vous j'adresserais le courrier à l'OMP. On peut aussi attendre l'Ordonnance pénale, condamnation sans passage au tribunal, à laquelle, de toutes façons, il faudra faire OPPOSITION
Bonjour,
Je suis dans le même cas que A3, j ai contesté une contravention pour stationnement dangereux en m appuyant sur l article L121-2 et je suis convoqué à la gendarmerie.
Ma position sera à l'identique de celle tenue par A35..... Je ne suis pas l auteurde l infraction et mon véhicule étant à disposition de ma famille je ne sais pas qui a commis l infraction.
Ma lettre de contestation contenant déjà les références aux articles L121-1 etL121-2 quel type de courrier devrais je après cette convocation adresser a l'OMP ?
Merci pour votre reponse
quel type de courrier devrais je après cette convocation adresser a l'OMP ?
Bonjour
Aucun courrier .
Votre requête en exonération a donné lieu à enquête visant à identifier le conducteur auteur de l'infraction .
Cette enquête se résume à l'audition du titulaire du certificat d'immatriculation ,seul connu pour une infraction qui ne peut lui être imputé.
Le PV d'audition sera transmis à l'OMP qui prendra une décision de renoncement aux poursuites si l'audition n'établit pas l'identité du conducteur .
En alternative, une citation à comparaitre , ou une ordonnance pénale au nom du titulaire du CI , constituera une exception préjudicielle à faire valoir avant toute discussion sur le fond.
Bonjour et je vous remercie pour votre réponse rapide.
Je souhaiterais avoir un éclaircissement sur votre dernière phrase qui pour un novice en droit peut paraître difficilement comprehensible......
D autre part j ai d'autres questions à vous soumettre:
Je n ai pas reçu de convocation officelle, 2 gendarmes se sont déplacés à mon domicile pour me convoquer, oralement.
Est ce la procedure ?
Est ce que la convocation peut être faite oralement mais par un OPJ uniquement ?
Il m est demandé d apporter la carte grise du véhicule, mon permis de conduire et ma CNI est ce la procédure ?
Dois je obligatoirement fournir la preuve que je netais pas à cet endroit et à cette date ou le simple fait de rappeler le L121-2 suffit?
Bonjour, je viens de recevoir une convocation déposée dans ma boîte aux lettres sur simple papier.
Comme indiqué dans mon précédent message, est ce la procédure notre normale ?
Pouvez vous me clarifier votre dernière phrase?
Dans l attente de vous lire
Bien cordialement
Bonsoir,
Une convocation dans la boîte aux lettres n'a rien d'anormal.
vous n'avez pas à apporter la preuve que ce n'est pas vous l'auteur de l'infraction, mais si vous aviez des éléments pour vous disculper ce serait bien.
Pour la suite des événements, il faut voir au fur et à mesure en fonction de la décision de l'OMP.
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