Les officines de recouvrement

bonjour

j'ose espérer que vous avez lu l'ensemble du post-il et que vous avez trouvé réponse.

Cet huissier n'a aucun pouvoir puisqu'il est hors de sa juridiction territoriale.

Vous conservez précieusement son courrier. Cela pourrait être utile. votre créancier m'a chargé de faire mettre en oeuvre une procedure d'execution forcéele créancier n'a rien demandé. Credirec a simplement racheté la créance.

Y a-t-il eu titre exécutoire?

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

oui apparemment il y a eu un titre executoire rendu par le tribunal d'ecouen le 9/07/1987. En bas de la page il y a ecrit en plus 28/02/2014 requête FICOBA titre executoire.

j'ai omis de vous demander a qui dois-je demander le titre exécutoire à l'huissier ou à credipar ?

bonjour

normalement l'huissier doit avoir l'entier dossier

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

oui mais je ne veux pas répondre au téléphone, je sais que c'est lui qui appel depuis plusieurs jour portable et fixe et on m'a dit de ne pas répondre. j'ai eu en tout durant deux jours hier et aujourd'hui 20 appels avec numéro inconnu sur portable et anonymous ou invalide sur le fixe. ils ne laissent jamais de message. j'ai rendez vous avec un conciliateur mardi prochain, je pense que je vais porter plainte pour harcelement téléphonique mais contre x je ne peux rien prouver.j'ai noté les jours et les horaires. je crois que la gendarmerie doit pouvoir verifier les appels.

Bonjour

Le titre exécutoire fait suite à un jugement ou à une ordonnance d'une requête en injonction de payer?

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Bonjour, Et bien je suis dans la même situation que Pluto1959, y a 2 ans j'étais harcelée par C redirec, j'ai suivi tous les conseils de Pat76 et tant d'autres. je me suis débarassée de ces vermines (credirec)par LRAR avec demande du Titre de Créances de (soi disant) l'année 2000 que je n'ai jamais reçu bien entendu !. La dernière fois que j'avais payé quelque chose remonte à 1999.C'est à dore que de 1999 à 2012 je n'ai jamais eu de nouvelles. Ensuite j'en ai eu en Mai 2012. Puis plus rien.
Et de nouveau là 2 ans après en Mai 2014,je reçois en 5 jours à peine 2 courriers simples du même huissier du Pas de calais, un pote de Credirec (800 kms de chez moi).
Et........... les mêmes éléments sur la lettre que Pluto1959, à savoir une "requête ficoba titre exe de octobre 2013" alors que je croyais que cela était illégal de tenter d'obtenir un nouveau titre de créance ? art 32-1.
Bien entendu il y a des droits de recouvrements des ci et des ça.....
Au même titre que Pluto1959 = que doit-on faire ?
Merci à vous tous de vos réponses

Bonjour Atchoum01

Vous laissez l'affaire se poursuivre sans répondre, il n'y a pas eu de procédure en justice depuis moins de 2 ans donc il y a obligatoirement forclusion de la dette.

Inutile d'avoir des frais d'affranchissement...

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Bonjour Pat76, c'est bien ce qui me semble, de + en fouillant et refouillant dans mes archives je viens de retrouver un document datant de 2002 de l'huissier à qui j'avais à faire à l'époque et le montant dû est carrément dérisoire, la sté credirec et l'huissier de calais ayant multiplié celle ci par + de 31.
Aussi j'ai retrouvé des talons de chèques postérieures envers ce même huissier donc la dette est encore + des moindres.
Je me suis rapprochée de ufcquechoisir de ma région et j'ai rdv. Ils ont un conseiller qui s'occupe des dossiers credirec en souffrance. Mais en effet la dette est sans nulle doute forclose. Toutefois je veux me battre avec à mes côtés des personnes qui sauront m'éviter d'écrire des bêtises.
En tout cas merci, continuez ainsi à aider les gens vous leur permettez de "souffler" un peu et de ne pas céder à la panique car c'est vrai, harcelés, nous sommes vite tentés de lâcher quelques euros. Merci encore à tous les intervenants et modérateurs.

bonjour à tous

mon mari a été contacté par coderactive (societe de recouvrement) pour une dette datant de 2004 le probleme est que il y a eu en juin 2004 une ordonnance d'injonction de payer datant du 22 juin 2004 que doit on faire ? à telle le titre executoire en main?? dans un mois pile la dette sera forclose que doit t'on faire
merci et bonne journée à tous

bjr,
seul un huissier en qualité d'officier ministériel peut faire exécuter une décision de justice.
donc il me semble bizarre qu'une société de recouvrement qui n'a aucun pouvoir coercitif contre vous, le fasse.
un jugement est valable 10 ans depuis 2008 donc pour vous jusqu'en 2018.
cdt

bonsoir aguesseau il me semble que c'est à partir du titre executoire et non en 2008

bjr,
les nouveaux délais de prescription s'appliquent à partir de la promulgation de la loi.
la loi n'a pas sauf mention contraire d'effet rétroactif.
le titre exécutoire était valable 30 ans donc pour vous jusqu'en 2034, ce délai a été réduit à 10 ans à compter de 2008 donc pour vous la prescription sera en 2018.
cdt

lisez ceci

Lorsque ce titre est matérialisé par une décision de justice, son caractère exécutoire est toutefois conditionné par le fait, pour cette décision, d’être revêtue de la formule exécutoire : soit que l’exécution provisoire a été accordée ; soit que la décision n’est plus susceptible d’aucune voie de recours ordinaire (opposition, appel) et est donc considérée comme définitive.

Il est important de remarquer qu’en cas de décision déclarée exécutoire par provision, l’exécution de celle-ci a lieu aux risques et périls de la partie qui la poursuit. Ainsi, si le jugement rendu en première instance venait à faire l’objet d’un recours ordinaire débouchant sur une décision contraire, les choses devront être remises dans leur état d’origine par la partie concernée.

Quant au délai de validité d’une décision de justice, il est limité à 10 ans. Ce délai peut, dans certains cas particuliers, être prolongé. On parle alors de causes de suspension ou d’interruption du délai de prescription.

Ce matin, j'avais rdv avec un avocat spécialisé dans les droits à la consommation. En résumé, les prescriptions sont en général de 5 ans. Les dettes sont forcloses si elles ne sont pas réclamées par le créancier au delà d'un délai de 2 ans.
Les sociétés telles crédirec rachètent les dettes "à la tonne" et se prennent un pourcentage sur les sommes qu'elles arrivent à récupérer par voies d'intimidation, de harcèlement. De ce fait, ceux qui craquent payent pour les autres.
La mention portée sur la lettre d'un huissier comme étant "Titre exécutoire ficoba" n'est en rien un Titre exécutoire mais un pourcentage de frais que l'huissier se prend auprès de ficoba (où autres officines de recouvrements).
Les multiples appels et/où courriers simples n'ont aucunes valeurs juridiques et doivent être ignorés mais sauvegardés. Si trop harcelé, déposer plainte en gendarmerie, vu la recrudescence de ces officines de recouvrement et/où huissiers abusents de leurs pouvoirs cela est de + en + fréquent.
Pour obtenir un Titre exécutoire auprès d'un Juge, cela relève d'un exploit de la part de ces sociétés où des huissiers car le dossier présenté au Tribunal doit être irréprochable et + que complet et cela est très très rare. Nombreuses requêtes sont refusées car les dossiers sont vides.
Et si une action en justice devait être engagée vous devez en être informé, cela ne se fait pas comme cela derrière votre dos.
En résumé : Ces sociétés (et certains huissiers aussi, notamment celui du Pas de Calais) y vont au bluff pour faire craquer quelques personnes et malheureusement y parviennent et l'engrenage devient infernal.
Si un huissier devait bien malheureusement se présenter au domicile il doit vous présenter sa carte professionnelle, être impérativement territorialement compétent et il n'a pas le droit d'entrer et vous refusez toute intrusion forcée.
Il ne doit venir QUE pour vous apporter un document "titre exécutoire" délivré par un vrai tribunal et ensuite repartir. Attention beaucoup d'huissiers y vont au culot sans document officiel d'un tribunal mais juste leur petite note à eux en essayant aussi de vous intimider. Leurs droits sont quand même limités et ne pas hésiter à se rapprocher de l'ordre des huissiers si vous vous sentez bafoués.
Si l'intervention de l'huissier se devait d'être vraie, fondée, que tout paraît être vraiment en ordre, a partir de là vous avez 1 mois pour constituer votre défense. Prenez contact avec un avocat. Mais, dans l'attente, NE PAYEZ RIEN !

ARTICLE paru ce jour

[url=http://www.planet.fr/actualites-chasseurs-de-dettes-des-methodes-de-voyous.996733.1557.html?xtor=ES-1-996400[Planet-a-la-Une]-20160111]http://www.planet.fr/actualites-chasseurs-de-dettes-des-methodes-de-voyous.996733.1557.html?xtor=ES-1-996400[Planet-a-la-Une]-20160111[/url]

Harcèlement, usurpation d’identité, tromperie : pour récupérer les impayés, les créanciers font appel à des sociétés de recouvrement sans foi ni loi.
Voici quelques mois, la banque russe Tinkoff a utilisé une façon originale pour récupérer les fonds que lui doivent certains clients : leur envoyer des cartes postales les "invitant" à se suicider faute d’issue à leur situation financière…
En France, les créanciers sont moins radicaux, bien que les méthodes utilisées par certaines des 500 sociétés de recouvrement tricolores s’apparentent à celles de fripons. Ces sociétés de recouvrement sont mandatées par des clients (banques, opérateurs téléphoniques, Internet, leasing…) afin de récupérer des créances impayées en évitant un marathon judiciaire et la date de prescription, généralement 2 ans pour ce type d’affaire.
Du coup, ces chasseurs de primes recourent à tous les subterfuges pour contraindre les débiteurs à payer leurs traites "volontairement". Lettres menaçantes, relances téléphoniques fréquentes, tardives ou durant le week-end, envoi de SMS, usurpation d'identité, visite chez des proches ou sur le lieu de travail, tous les moyens sont bons.
L’inventivité de ces chasseurs de primes est féconde : si, par exemple, vous payez vos factures de gaz, d’électricité ou d’assurance avec un peu de retard, certains opérateurs imposent immédiatement des frais de relance.
Des moyens de pression qui s'alourdissent
Pour les récupérer, certaines sociétés rusent. Si les sommes sont minimes ( + ou – 10 euros), vous trouverez, par exemple, un message sur votre répondeur téléphonique où une voix anonyme vous conseille d’appeler un numéro surtaxé. Le temps d’attente y est facturé à prix d’or, histoire de grappiller un peu d’argent. Bien sûr, le harcèlement téléphonique est soumis aux foudres du Code pénal (article 222-16). Mais beaucoup de ces sociétés n’en ont cure.
Un cran au-dessus, démarre l’envoi de lettres de relance de plus en plus comminatoires. Ces courriers singent la forme de papiers officiels en se référant à des textes de loi et en jargonnant avec des termes intimidants. Les tribunaux sanctionnent périodiquement ces méthodes lorsqu'elles sont considérées comme abusives, par exemple en cas d’atteinte à la vie privée du débiteur.
Si le montant des impayés est plus important, les moyens de pression s’alourdissent. Certains chasseurs de primes se font passer pour des huissiers. Ils laissent entendre qu’ils sont nantis d'un titre exécutoire de paiement. C’est de l’esbroufe. Les "saisies attribution" nécessitent une décision de justice, faute de quoi, personne n’a le pouvoir d’y recourir, pas même un huissier.
La législation vous protège
Autre technique abusive utilisée par les chasseurs de primes : ajouter leurs propres frais, par exemple ceux des courriers de relance, à la créance initiale. Cette pratique est illégale (article 32 de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 + arrêt de la Cour de cassation du 20 mai 2010), car les frais d'établissement et de courrier sont à la charge du créancier et non du débiteur. Seul le montant de la dette peut être réclamé.


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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Bonjour,je viens de survolé les articles, j'ai aussi un problème avec la société USENET comme 1matou mais l'officine de recouvrement est différente, il s'agit de TESCH Inkasso. Cette société se trouve en Allemagne.
pour l'instant je vais suivre le conseille que vous avez donné a 1matou, c-a-d de laisser traîner. Au cas ou ils se feraient plus pressant, le fait justement qu'ils soient a l’étranger, ne poserait il pas des problèmes ,leur législation est elle la même?les lois citées sont elles valables ainsi que l'envoi d'un recommandé?
Dans l'attente de votre réponse,cordialement jmg390

Bonjour,

J'ai été harcelé par Ruffin-Marcotte pour Credicrec, je paie 120 € par mois et, là, maintenant, ils me téléphonent pour me dire que je dois les appeler pour un dossier administratif me concernant ou je ne sais plus quoi ? Je suis perdu, merci de m'expliquer, j'ai peur pour mon compte bancaire ainsi que pour ma voiture.

Bonjour martine..,

Vous ne bougez pas, vous ne leur répondez plus, vous attendez un courrier et encore que ce courrier doit être en recommandé avec accusé-réception. Ensuite on avisera.

Bonjour Tisuisse,

Je viens d'avoir un appel de ce numéro 0321461187, que dois je faire ? ils m'ont laissé un message en me disant que je dois les rappeler pour un dossier qu'ils ont en gestion.

Merci.

bonjour Martine 66420

le numéro de téléphone devrait être celui du cabinet d'huissiers à qui vous réglez 120€/mois.

Il est très vraisemblable que ce cabinet veuille augmenter le montant mensuel ou réclamer le solde de la dette en cours.

Continuez à régler l'échéancier accepté.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

oui mis il me disent que j'ai un autre dossier administratif je sais plus quoi faire non pour les 120 euros je paie tous les mois.

Bonjour,

j'ai lu attentivement le dossier et je me suis rensigné par ailleurs. il semble que les choses ont évolué en 2016 ave la loi MACRON.

Je poste ce message car ma situation est la suivante. Suite à une séparation de couple, nous avons mis notre logement en vente. J'ai quitté ce logement alors que mon ex y était encore. Un débit s'est creusé sur le compte commun notamment par des mensualités non payées. Je n'ai pas réceptionné les courriers de la banque et j'ai appris que le compte était clos en décembre dernier. La banque me réclame environ 1500€ et le dette aura bientôt un an.

Il y a pour moi des irrégularités et un défaut d'information de la part du banquier, puisque j'ai essayé de vendre les actions d'un PEA pour palier au découvert et j'ai appris quelques mois plus tard que les actions n'étaient plus côté. bref...

Lorsque j'ai voulu m'expliquer avec mon banquier, celui ci me dit qu'il n'est plus compétent que c'est EFFICO qui gère. Je les ai contacté , ils étaient imbuvable. J'ai donc fait un courrier recommandé à BNP sur la base du modèle en première page de ce post. J'ai eu un courrier d'EFFICO avec des extraits de compte, des facturations de courriers que je n'ai jamais vu (je ne dis pas qu'ils n'ont jamais été envoyé). Pour info, EFFICO m'a envoyé la première lettre par mail, pas de courrier papier. Ils ont fait de multiples relances téléphoniques, divers courriers , même au nom d'un huissier. Je n'ai plus répondu.

J'ai décidé d'ignorer EFFICO pour ne m'adresser qu'a la BNP. Toutefois, j'ai demandé un accès à mes données personnelles aux deux.

La bnp m'explique que je n'aurais d'autre interlocuteur qu'EFFICO et finalement récemment c'est un huissier qui m'a envoyé un courrier puis deux SMS 3 coups de fils avec des numéros différents.

L'huissier se place dans le cadre d'un recouvrement amiable et m'indique qu'il est déormais mon seul interlocuteur. Je ne lui ai pour l'instant pas répondu , souhaitant m'entretenir avec quelqu'un de la BNP pour qu'ils tiennent compte de ce que j'estime être des manquements de leur part.

Entre temps BNP m'a envoyé mes données personnelles, j'ai relancé EFFICO qui a transmis ma demande à BNP.



mes questions sont les suivantes :

-je voudrais faire valoir les erreurs de la banque, ma stratégie de poursuivre dans le silence est elle la bonne?

-Le compte était aux deux noms, pourquoi suis-je le seul inquiété?



Merci à vous

Il y a quelques jours

@Ylie

Puisque vous avez lu l'entier dossier vous avez eu les réponses

S'il y a eu forclusion plus de recours possible devant un tribunal. Un contentieux n'a pas plus de pourvoir.

Vous conservez cettre lettre simple et celles qui vous certainement suivre. Il vous restera, pour calmer cette oficine qui tente de vouxs extorquer 1€ ou un échéancier, à envoyer une LRAR avec menace de déposer plainte pour harcèlement.

Les officines de recouvrement sont déjà dans le colimateur de la DGCCRF pour leurs méthodes plus ou moins légales:

Si harcèlements téléphoniques vous notez soigneusement les dates et heures d'appel

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains