Les officines de recouvrement

Bonjour, "URGENT"

Je voudrais savoir s'y toutes les Banques par exemple " Barclay "ont leurs propres services contentieux ou travaillent-elle avec des sociétés contentieux privées comme " Contentia "etc..,à l'attente d'un message,merci d'avance,

Cordialement,
Biloutte,

Bonjour,
comme beaucoup je viens d'être contactée par la société de recouvrement alektum pour un soi-disant engagement auprès d'usenet. Or je n'ai rien signé (juste eu la mauvaise idée de payer 1 euro pour une offre d'essai... qui soi disant m'engage pour un paiement d'un an d'abonnement et donc pour une somme de plus de 100 euros).

Que dois-je faire? Quels sont les textes légaux sur lesquels appuyer ma réclamation? Un contrat sans signature réelle est il valide? Quels services "officiels" puis-je contacter pour que cela cesse (en cherchant sur internet, je me suis vite aperçue que nous étions des dizaines dans le même cas!)
D'avance merci pour toute réponse apportée...

Lisez d'abord le 1er message de ce topic, les réponses sont dedans.

Merci, j'ai bien lu tout le poste mais je "m'inquiète" pour deux choses:

1) leur envoyer une lettre recommandé avec RAR n'est ce pas reconnaître la validité de cette soi disant créance et leur procurer toutes mes coordonnées (qui sont totalement inexactes actuellement, le prénom utilisé dans le mail n'étant pas la mien, etc...)

2) est-ce que le fait d'avoir payer un euro n'est pas un accord tacite pour un abonnement = l'équivalent d'une signature numérique (existe-t-il un texte de loi pour les contrats par internet sur lesquels s'appuyer pour prouver que je n'ai rien signé en propre, juste payé un euro?)

Merci d'avance pour toutes les réponses que vous pourrez m'apporter (bien entendu cette situation me tracasse beaucoup!)

Bonjour 1 matou

Vous avez signé un contrat avec USENET?

Si vous n'avez rien signé, vous n'avez aucune obligation envers USENET.

Le fait d'avoir verser un euro pour une offre d'essai n'est pas la reconnaissance d'un engagement de votre part si votre signature n'apparait pas sur un document.

Je vous conseille, (surtout si vous n'avez reçu qu'une lettre simple), de ne pas répondre à la société de recouvrement et de laisser l'affaire traîner.

je peut vous garantir qu'il n'y aura d'action en justice contre vous au vu de la somme réclamée.

De plus, une action en justice engagée par USENET, ce retournera contre cette société.

Donc, vous ne paniquez pas et vous laisser la société de recouvrement avoir des frais de timbres que USENET lui remboursera.

Le forum sera à votre disposition pour le cas où ALEKTUM vous enverrait un courrier vous menaçant de saisie, de visite de huissier et du blocage de votre compte bancaire.

C'est le blabla habituel des sociétés de recouvrement qui ne peuvent agir sans un titre exécutoire émis par un juge.

Dans votre affaire, sans être médium, je peux vous prédire qu'il n'y en aura jamais.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Merci beaucoup pat76 pour cette réponse qui me rassure... Je vais suivre sagement vos conseils et ne rien faire pour l'instant. Si jamais les choses s'aggravaient je n'hésiterai pas à refaire un tour ici!

nb: il est vraiment dommage que l'assemblée ne se penche pas réellement sur ce type d'agissements pour légiférer et protéger les consommateurs...

Bonjour matou

Il y a des textes de loi que les sociétés de recouvrement n'appliquent pas car elles savent très bien que les débiteurs ne feront rien pour engager une procédure pour harcèlement moral contre elles.

Si chaque personne victime des agissements illégaux des sociétés de recouvrement déposait plainte pour harcèlement moral, je pense que cela changerait le comportement de ces sociétés de recouvrement une fois qu'elles auront été condamnées.

Si le consommateur vicitime ne bouge pas, elles continueront dans leur manière de procéder.

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Chamfort

Je viens de recevoir aujourd'hui "vendredi 23 novembre 2012" un courrier de la part d'un huissier de justice associés Molho, Massart, Misrahi, Brun et Vêque me réclamant une somme de 1684€ et me fixe un rendez-vous le lundi 26 novembre 2012 à 15h20 précises, dans deux jours quoi ! Afin de m'exposer en détail l'objet de cette créance et d'envisager une issue amiable. Que dois-je faire ? URGENT !! Merci.

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"prend la vie avec le sourire et les larmes seront de joie"

Bonjour,

Dans la mesure où vous êtes convoqué, il faut aller à ce rendez-vous et écouter ce que ces huissiers ont à vous dire.
Où se trouve le cabinet de ces huissiers par rapport à votre domicile ?
Vous souvenez-vous d'une dette ? Si oui, quel genre de dette et de quand date t'elle ?

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Tout d'abord, je vous remercie d'avoir répondu..

Le cabinet de ces huissiers se trouvent à Lyon qui est à 130 km de mon domicile.

Oui, je me souviens de cette dette, elle date entre 2002 et 2005 je me souviens plus exactement. C'était une école privée à distance qui n'avait pas voulu rompre le contrat d'après mes souvenirs.

Je ne pourrais me déplacer car j'ai deux bébés à la maison ! Que dois-je faire ?

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"prend la vie avec le sourire et les larmes seront de joie"

Vous souvenez-vous s'il y avait eu un jugement ? Un titre exécutoire qui aurait dû vous être envoyé ?
Aviez-vous reçu des courriers recommandés à ce sujet ?

Ce courrier d'huissier vous a t'il été envoyé en recommandé AR ?

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B. PASCAL

Non il n'y a pas eu de jugements et je n'avais reçu aucun courriers recommandés.

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"prend la vie avec le sourire et les larmes seront de joie"

Excusez-moi ! Je viens de relire votre réponse et non le courrier que j'ai reçu hier n'était pas un recommandé.

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"prend la vie avec le sourire et les larmes seront de joie"

si vous avez auparavant effectué des versements, votre dernier versement date t'il de plus de 2 ans, idem si vous avez fait un courrier, date t'il de plus de 2 ans ?

Il semblerait bien que votre dette soit forclose. Donc, le courrier de l'huissier étant en courrier simple, vous ne l'avez jamais reçu... Ne leur répondez pas au téléphone. Ils vont essayer de vous intimider de diverses façons (menaces de saisie, de blocage de compte...) n'en tenez pas compte.



Lisez sur ce forum les messages concernant, ne serait-ce que CREDIREC.... Vous comprendrez.

Bon courage à vous et surtout, dites vous bien que vous ne devez plus rien.

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B. PASCAL

Effectivement mon dernier paiement date de plus de 5 ans ainsi que courriers.

Bah hier dès la réception du courrier, j'ai essayé de les joindre mais néant. Aucune réponse de leur part !

Oui, hier avec la panique j'ai jeté un coup d'œil sur les messages de CREDIREC.

Je vous remercie beaucoup !

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"prend la vie avec le sourire et les larmes seront de joie"

N'essayez surtout pas de les joindre. Votre dette est prescrite. Ils ne peuvent rien faire contre vous.

Ils risquent d'essayer de vous intimider. "Ne vous laissez pas avoir". Vous les laissez écrire, sans jamais répondre.

Bon courage.

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B. PASCAL

Bonjour Mercigok

Suivez les conseils de Marion.

Vous n'aurez absolument rien à payer.

Vous n'avez pas à vous déplacer à l'étude de huissiers.

C'est à eu dans le cas éventuel où ils seraient en possession d'un titre exécutoire de se déplacer chez vous pour vous le signifier.

je doute qu'ils en aient un.

Attendez la suite en toute sérénité et le silnce à leur courrier sera la meilleure des réponses.

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Chamfort

Je vous remercie bcp c'est ce que je vais faire attendre dans mon coin.

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"prend la vie avec le sourire et les larmes seront de joie"

Bonjour à toutes et à tous,
Comme bon nombre de personnes sur ce forum, j'ai moi aussi vécu le harcèlement de CREDIREC, il y a 3 semaines je reçois un courrier simple m'informant d'une créance de plus de 5000€ datant de 1998, chose curieuse je n'ai jamais souscrit de prêt avec l'organisme cité, j'appelle donc CREDIREC qui m'explique que j'ai une mémoire courte, je maintiens mes dires et devant l’insistance de la personne lui demande de me faire parvenir les documents qu'elle prétend détenir,elle me réponds que ce n'est pas à CREDIREC de fournir la preuve ?!! je confirme par un
courrier RAR puis un deuxième puis un troisième les trois sans réponse bien évidemment, dans la même période douze appels, a chaque fois je décroche je pose le téléphone et j'attends qu'elle raccroche ce qui a visiblement le don de l'énerver, dans mon troisième courrier j'ai clairement menacé de déposer plainte s'il y avait encore un appel, aujourd'hui la décision est prise de déposer plainte et je suis à la recherche de témoignages sur la méthode utilisée par CREDIREC et qui consiste à harceler, vous pouvez m'envoyer vos témoignages à l'adresse mail suivante
lecitoyen18@gmail.com.
L'union fait la force et merci pour votre aide

bonjour tout le monde
Je voulais savoir ce qu'il en est de FINREC car je suis en litiges avec culture et formation et j'ai recu une mise en demeure en recommandé de FINREC demandant un remboursement sous 48h (2925 euros médicours + 1000 euros de taxe finrec)
Dois je faire quelque chose? Si je fais une demande de remise de dette (car ce n'est pas un emprunt financier c'est des cours que je n'ai jamais suivi mais juste souscrit sur le coup) à qui je dois la faire : FINREC ou CULTURE ET FORMATION?
Merci pour votre aide rapide!

dernière réponse du ministère de la Justice:
SOURCE: réponse du ministère de la justice à la question n° 8959 posée par Monsieur le Député Jean-Claude Bouchet ( Union pour un Mouvement Populaire - Vaucluse ), publiée au JOAN le 26/03/2013 - page 3376.

rappelle que les conditions d'exercice de l'activité de recouvrement amiable de créances pour le compte d'autrui sont déjà strictement encadrées, tout particulièrement afin d'assurer la protection du débiteur et de sanctionner les dérives effectivement observées. Les pratiques et méthodes irrégulières dont peut être victime le débiteur sont susceptibles d'être sanctionnées civilement et pénalement. Sur le plan civil et à l'égard du débiteur, le fondement de la responsabilité de la personne chargée du recouvrement est de nature délictuelle ou quasi-délictuelle, ce qui permet aux débiteurs, victimes de telles pratiques d'obtenir la réparation intégrale du préjudice éventuellement subi. A cet égard, l'article R.124-2 du code des procédures civiles d'exécution prévoit que les personnes qui procèdent au recouvrement amiable doivent justifier avoir souscrit un contrat d'assurance les garantissant contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle qu'elles peuvent encourir en raison de leur acctivité. Sur le plan pénal, un certain nombre de ces pratiques et méthodes peuvent être réprimées par la mise en oeuvre de dispositions issues tant du code des procédures civiles d'exécution que du code pénal, ces deux codes prévoyant une échelle de peines adaptée selon leur gravité. L'article R.124-7 du code des procédures civiles d'exécution punit ainsi de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe, outre le fait de ne pas justifier d'une assurance civile professionnelle, le non-respect des mentions informatives obligatoires, concernant notamment la charge des frais de recouvrement amiable, dans la lettre adressée au débiteur.

L'usage par le créancier, dans le cadre d'un recouvrement amiable, de lettres de relance à l'encontre du débiteur qui ressembleraient à des actes interpellatifs émanant d'un huissier de justice, tels une sommation de payer, ou un commandement et plus encore des menaces répétées et infondées par menace écrite de recourir à une saisie sont susceptibles de tomber sous le coup des dispositions de l'article 433-13 du code pénal. Celui-ci sanctionne d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende le fait d'exercer une activité dans des conditions de nature à créer dans l'esprit du public une confusion avec l'exercice d'une fonction publique ou d'une activité réservée aux officiers publics ou ministériels, ou d'user de documents ou d'écrits présentant, avec des actes judiciaires ou extrajudiciaires ou avec des documents administratifs, une ressemblance de nature à provoquer une méprise dans l'esprit du public.

De plus, l'utilisation abusive du téléphone peut recevoir la qualification pénale d'appels téléphoniques malveillants, prévue à l'article 222-16 du code pénal et réprimée d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende, lorsque ces appels sont de nature à troubler la tranquillité de leur destinataire. Les agissements les plus graves sont susceptibles d'être qualifiés de violences volontaires, le cas échéant aggravées par la circonstance de préméditation, réprimées par l'article 222-13 du code pénal. La jurisprudence retient à cet égard que le délit peut être constitué, en dehors de tout contact avec le corps de la victime, par tout acte ou tout comportement de nature à causer sur la personne de celle-ci une atteinte à son intégrité physique ou psychique caractérisée par un choc émotif ou une perturbation psychologique.

Enfin, en cas de visite au domicile même du débiteur, celui-ci se trouve protégé par les dispositions de l'article 226-4 du code pénal qui répriment d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende l'introduction ou le maintien au domicile d'autrui par des manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet. Si le droit en vigueur parait dès lors suffisant, le contexte de crise économique et la multiplication des situations d'endettement qui peut en résulter appelle à une plus grande vigilance en ce domaine qui pourrait justifier une directive d'action publique sur ce sujet.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Bonjour,
Je vous écris car je suis un peu perdu.

J'ai fait un chèque de 96,50€ chez C&A en février 2013. Ce chèque a été rejeté en Banque le 6 mai 2013. J'ai reçu un courrier (non recommandé) de la part de C&A me demandant de régulariser la situation (ce que je n'ai pas fait faute de provision).

Ce mois ci, je suis désormais capable de régulariser ma dette. J'ai reçu un courrier de CERTERGY SNC, qui me demande de rembourser ces 96,50€ auxquels s'ajoutent 45,00€ de frais de dossier.
J'ai lu les conseils donnés au début de ce topic et je n'ai, pour l'heure, rien fait.

1- Je ne sais pas si CERTERGY SNC est une société de recouvrement (si j'ai bien compris, un huissier ne me ferait pas payer de frais de dossier)

2- Si la loi interdit à cette société de m'obliger à payer ces 45,00€, quid des 96,50?

3- Enfin, je suis tout disposé à rembourser C&A mais puis-je encore le faire?

4- Je souhaite récupérer ce chèque (car ce chèque m'a coûté d'être fiché à la Banque de France), est-ce encore possible?

Merci d'avance,

Nicolas

Bonjour,
J'ai fais un chèque de 35;24€ chez cultura le 29 juillet dernier faute de provision le chèque a été rejeter je suis tout a fais disposer a payer cultura de ma dette c'est normal mais la hier je recois une lettre de CERTEGY SNC me demandant de âyer80,24euros car il y 45euros de frais de dossier. dois je payer ? ou dois je aller directement a cultura m'acquiter des 35,24€ que je leurs doit ? merci de votre aides la lettre me dit que je suis ficher interdit bancaire !

Bonjour

Vous payez directement en espèces à Culture et vous exigez un reçu sur lequel sera précisé que vous ne devez plus rien à la suite de ce paiement.

En ce qui concerne CERTEGY SNC si vous avez reçu une lettre simple, vous n'en tenez absolument pas compte.

Sans décision de justice, les frais sont à la charges du créanciers... vous n'avez donc rien à payer à CERTEGY SNC

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

BONJOUR marque de politesse
je viens de rentrer du boulot et j'ai eu la mauvaise intuition. je me suis dit si j'ouvre la boite aux lettres, je vais trouver une lettre de l'huissier de calais (marcotte ruffin)mandaté par CREDIREC ça n'a pas loupé. Il a fini par trouvé mon adresse mais vous allez rire, une enveloppe toute simple, avec à l'interieur la meme lettre que mon ex mari à reçu chez lui mais l'en tete de la lettre au nom de mon nom d'épouse alors que depuis 1987 j'ai repris mon nom de jeune fille.
A la fin du courrier il me met "afin de mettre définitivement un terme à cette affaire, je vous mets en demeure de payer la somme de 3791,58 euros et vous invite à contacter rapidement un gestionnaire spécialisé au 0321461187. Dans l'hypothèse ou cette mise en demeure ne retiendrait pas votre attention, votre créancier m'a chargé de faire mettre en oeuvre une procedure d'execution forcée. Je commençe à paniquer un peu. aidez-moi.