avec nos 8 ans de vie commune, c'est bien le diable si on ne l'a pas ce visa, même si la 1ère tentative de régularisation fut un échec à cause de faux, mais depuis on s'est largement rattrapés et j'espère que la grande souffrance que nous avons subie tous les 2 va enfin s'arrêter !
Cordialement
bonjour
d abord je remercie tout le monde qui ont participer sur ce forum
ma situation c'est :
j'ai 28 ans , je suis marocain , j'ai quitter le maroc en 18/02/2004 vers le pays bas (holland) . aprés avoir recu mon visa d'etude
j'ai obtenie ma carte de residence d'un ans , aprés j'ai quitter la pays bas vers la france , chez ma tante elle a une carte de 10 ans .
j'ai travailler en noir et tout , j'ai pris un studio , en 06/2008 j'ai recontrer ma femme (orgine francaise) , alors on a pris un appart ds les 94 , nous somme marié le 18/05/2009 , j'ai recu ma livret de famille et tout , et j'ai fait ma demande tout de suite a prés , c a d le 18/05/2009 , j'ai envoyé mon dossier par poste lettre recomendé car j'ai été les voir pour deposer ma demande directement ils mont dis apartir de 07/2008 on accepte plus les dossier directement ils faut les envoyé par lettre recomdé en précisant (service conjoint francais) .
le mec a la préfecture ma dis qu il faut attendre 3 mois , si vous avez tjrs rien vous venez nous voir .j'ai envoyé
-mon passeport avec visa d entré
-livret de famille
-carte d'identité de ma femme
- edf (il ya mon nom et celui de ma femme aussi )
et juska mnt j attent
alors ma question svp c'est :
-dans combient de temps environ la prefecture de creteil vas m envoyé la convocation ?
- est ce qu'il y a un risque de refus ?
merci et a trésbientot tot
bon courage a toute le monde
Bonjour,
vous avez une entrée régulière en France, mais pas un visa long séjour conjoint de français.
Dans votre cas, il faut attendre six mois de vie commune après le mariage avec une française pour pouvoir obtenir un titre de séjour conjoint de français.
Je pense donc que vous avez déposé trop tôt votre demande en Préfecture.
Vous avez envoyé votre dossier il y a encore peu de temps, et comme les Préfectures sont débordées, il est normal que vous n'ayez pas encore de réponse.
Issues possibles à votre dossier:
-la Préfecture accepte votre demande et tant mieux! Certaines Préfectures (mais elles sont rares) sont plus souples pour accorder le titre de séjour et considère que ceux qui ont une entrée régulière et pas le visa long séjour peuvent avoir un titre s'ils justifient de 6 mois de vie commune même avant le mariage. Actuellement, la politique n'est pas à la souplesse, c'est pourquoi je n'y crois pas trop, mais il y a une infime possibilité.
-la Préfecture rejette implicitement votre dossier au bout de 4 mois,sans vous le notifier, et tant mieux!
-La préfecture rejette votre demande et vous délivre une obligation de quitter le territoire français.Dans ce cas là, faites un recours pour contester la décision. Et de toute façon, six mois après votre mariage, si vous vivez toujours avec votre femme, vous aurez droit au titre de conjoint de français.
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Cordialement,
Anaïs
Anais,
est ce que le fait d'avoir un grand nombre d'années de vie commune peut nous aider à avoir le visa long séjour conjoint de français ?
cordialement
Bonjour, cela n'a pas à être pris en compte pour un visa!
Le seul critère qui importe est la preuve de votre mariage. Le reste n'a pas à être mentionné lors de la demande visa. Ce sera pris en compte en Préfecture lors de la demande de titre de séjour.
Les seules raisons d'un refus peuvent être fraude, annulation du mariage ou menace à l'ordre public.
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Cordialement,
Anaïs
bonjour,
est ce que B3 suffit pour montrer qu'il n'y a pas menace à l'ordre public ou y a t-il autre chose ?
cordialement
Le B3 suffit car il n'y a que le casier judiiciaire qui fait foi devant les autorités pur ce qui est de l'ordre public.
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Cordialement,
Anaïs
merci bcp pour votre question
mais j'ai lu sur un site que c'est pas obligatoire , les 6 mois aprés le mariage , c'est vrais que ca c'été avans , car j'ai demander au mec a la prefecture il ma dis c'est pas grave car ils lon enlevé .
en plus le papier que j'ai recu ils mon demandé que passeport avec visa, identité de ma femme,livret de famille,edf gdf .
ils ont pas marqué l'obligation de 6 mois aprés le mariage .
donc voila
merci encore
Anais,
concernant le B3, il me semble qu'il n'y a que les "grosses" condamnations qui y sont indiquées. Heureusement, ce n'est pas notre cas, ni le cas de mon mari, c'est simplement pour mon info personnel et mon instruction personnelle que je vous pose la question suivante.
lorsque j'ai consulté la jurisprudence en conseil d'état, je vois qu'il y a des cas de personnes qui ont été condamnées à 2 mois de prison pour violence en bande ou trafic de stup par ex, avec interdiction de droits civiques... est ce que ce genre d'infraction est inscrit au casier judiciaire ? sinon, si le consulat ne se refère qu'au B3 et qu'il est vierge, alors pourquoi a-t-il refusé le visa ?
Cordialement
A partir du moment ou il y a condamnation et peine de prison, toute cela est forcément inscrit sur le B3. Ce sont des peines graves!
Par contre, pour les petites amendes, du type infractions au code de la route, là ce n'est pas pris en compte.
Dans la procédure de recours contre un refus de visa conjoint de français, le consulat a l'obligation de donner les motifs précis de son refus dans le mois qui suit la demande de communication des motifs du refus.
Si les motifs se réfèrent à l'ordre public alors que le B3 est vierge, le visa sera certainement délivré lors du recours devant le conseil d'état.
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Cordialement,
Anaïs
Anais,
concernant le conseil d'état en référé, ça prend combien de temps cette procédure ?
merci
cordialement
Déjà, avant ou en même temps que le référé, il faut impérativement faire un recours sur le fond pour excès de pouvoir.
Le référé abouti très rapidement, en général on reçoit la réponse au bout de 15 jours. Mais le juge des référés peut juste suspendre la décision du consulat en attendant la décision sur le fond.
Une fois que le recours sur le fond abouti, c'est à ce moment là que le visa est effectivement délivré.
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Cordialement,
Anaïs
salut
j'attent tjr ma repose a ma question pour les 6 mois de mariage
ils sont pas obligatoire , c'est ce qu'il mont di sa la prefecture
merci de me repondre
Bonjour,
Trois cas de figure, largement déjà commentés sur ce site:
-visa long séjour conjoint de français: titre de séjour délivré dès l'entrée en France
-entrée régulière, puis mariage: six mois de vie commune exigé
-entrée irrégulière: retour au pays pour demander le vis long séjour
cas spécifique des algériens: si entrée régulière, le titre de séjour est délivré dès le mariage.
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Cordialement,
Anaïs
bjr
ben les 6 mois de mariage sont pas obligatoire
voila ce que j'ai trouver
merci
http://www.avocats.fr/space/immigration/content/demande-de-visa-long-sejour-des-conjoints-de-francais--le-droit-au-guichet-en-prefecture--suites-_40CDE716-AF30-4657-9234-B5F0EF41D39E/html-print
Bonjour,
croyez ce que vous voulez, mais les six mois de vie communes sont obligatoires s'il y a entrée régulière!
Il est vrai que les six mois pourraient être antérieures au mariage, ou à cheval, mais dans les faits et pratiques des préfectures, les six mois exigés doivent être postérieurs au mariage. Même si cela se défend devant un juge, il vaut mieux considérer la vie commune postérieure pour éviter tout refus, OQTF et procédures qui prendraient encore bien longtemps avant d'avoir effectivement un titre de séjour. A chacun de réflechir au meilleur dossier à proposer pour avoir rapidement un titre de séjour...
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Cordialement,
Anaïs
bjr anais
c'est vrais vous avez tout a fait raison
j'ai enfin recu la convocation , mais aprés 6 mois de mariage
ils m'ont confirmer ca a la prefecture
mais le truc bizzart c'est que la cconvocation c'est mentionner
vous etes prié de bien vouloir vous presenter à l'acceuille du bureau des etrangers de la prefecture le 17 novembre à 15 h, afin d'instruire votre dossier de demande de titre de sejour de conjoint francais et en attendant que l'autorité consulaire compétente statue sur votre demande de visa long sejour déposée en prefecture.
je prense que je fais parti de nouvelle loi , mais je veux savoir pour le 17
je recoi directement mon visa sur le passeport ?
ou je dois attendre encore ?
merci de me doner plus de detail
a bientot
Bonjour,
je vous ai répondu sur un autre post. Même si le visa long séjour est délivré sur place, sans retour au pays dans ce cas très précis, c'est les consulats qui sont compétents en la matière, et non les préfectures. C'est donc la procédure normale.
Le visa devra ensuite figurer sur votre passeport.
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Cordialement,
Anaïs
Bonjour,
non, je ne suis que juriste spécialisée en droit des étrangers, de Valence.
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Cordialement,
Anaïs
merci madame anais c'est vraiment super gentille de votre part de renseinger les gents comme ca
une dernier question svp
le 17 novembre ils vont me faire koi excatment ??
il vo nt me mettre un visa d un ans sur mon passeport le meme jour de 17 novembre??
ou ils vont me donner un recipéssé de 3 mois en attendant la delivraison du visa ??
merci infiniment de votre precieuse reponse
cordialement
Vous aurez les deux en même temps, le même jour normalement si votre dossier est complet.
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Cordialement,
Anaïs
merci
et pour le visa d entrer ?
j'ai que la photocopie ils vont l 'accepter a votre avis?
car j'ai changer mon passeport qui contient le visa d'entrer en pays bas (chengen)
Avoir uniquement une photocopie ce n'est pas l'idéal, mais puisque vous n'avez rien d'autre, il faut le tenter malgré tout et vous verrez bien ce que vous dit la préfecture.
S'ils font preuve de bon sens, ils verront bien que votre passeport actuel est tout récent.
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Cordialement,
Anaïs
Bonsoir,
Mon cas est un peu similaire au votre, mais j'aimerai si possible que vous m'aidiez.
Voila, je suis française reconverti à l'islam, je me suis marié avec mon meilleur ami qui est algérien depuis maintenant un an et deux mois sachant que cela fait deux ans que nous sommes ensemble. J'ai deux enfants d'une première union et il est un beau père adorable, en novembre 2008 après être passé à la mairie, nous sommes allées à la préfécture pour faire une demande de titre de séjour pour conjoint français. Car il avait un titre italien, puisqu'il travailler en italie. La préfécture nous a demandé de retourné en italie pour faire une demande de visa long séjour alors que mon mari est rentré légalement en france en 2001 avec un visa shengen. Nous étaient maltraité verbalement car nous étions dans l'islam. Par la suite nous avons vu notre avocate qui nous a beaucoup aidé à la préfécture. Mais non avons un problème suite à une fausse accusation mon mari n'a pas son casier judiciaire vierge en france. Pendant un an, nous avons eu 4 récépissé de titre de séjour. Il a travaillé cette été, et j'entame mon 9ème mois grossesse et nous vivons un calvaire car la préfécture vient de nous envoyé une OQTF pour trouble de l'ordre public, alors qu'ils sont au courant depuis le 1er jour du dossier. j'ai peur de perdre mon mari, nous sommes tranquille, nous une situation de travail tout les deux. Et je trouve dégoutant la façon dont la préfécture nous à traité durant cette année juste parce que j'avais mon voile. si vous pouvez nous dire ce que l'on doit faire, c est dur de vivre dans la crainte que l'on vienne vous enlever votre mari.
Ps : je préfére vous informer que notre enfant, ni notre mariage n'a été fait dans l'intention d'obtenir ses papiers. Si je dis ca c est que j'en par dessus la tête d être accusé à tord. Nous nous aimons et voulons vivre tranquillement et finir notre vie ensemble.
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