Résilier mon contrat chez xxxxxx

Bonjour
Je me suis inscrite chez xxxxxx pour des cours à distance . J'ai signer et envoyé mon contrat en décembre 2017 et en septembre 2018 j'ai envoyé un courrier de résiliation en lettre recommandé avec avis de réception mais j'ai reçu on réponse que ce n'étais pas possible de résilier alors que j'ai préciser dans ma lettre que j'ai rendu aucun devoir , j'ai dû me connecté 6 fois à tout cassé sur leur site. J'ai trouver un travail en 35h, j'ai 2h40 de trajet aller retour donc je n'ai pas le temps de réviser, j'arrive chez moi vers 22h30 ... ma situation a changé j'ai un loyer et des charges à payer donc je ne suis même plus dans la possibilité de payer les cours.
J'ai reçu ce mail aujourd'hui :
Bonjour

Les 30 % indiqués dans votre contrat correspondent à un délai de 3 mois et au frais de résiliation
Ainsi cela ne vous concerne pas car vous êtes hors délai
Comme indiqué précédemment, votre formation est due en totalité
Comment faire ?

bonjour; il y a des milliers de témoignages comme le votre...
d’après votre contrat vous devrez payer la totalité des cours; que vous n'ayez pas envoyé certains devoirs ou aucun n'a aucune importance :c'est de votre responsabilité....
dans la grande majorité des cas les écoles à distance ne vont pas jusqu’aux tribunaux et se "contentent " de vous harceler par téléphone ou courrier...
donc
soit vous payez ce que vous devez
soit vous ne payez pas et allez être harcelée pendant des mois..
soit vous ne payez pas et l'école vous poursuit devant la justice...
je rajoute que jamais personne sur aucun forum n'est revenu nous dire si il y a eu ou non poursuite devant les tribunaux...

Merci

avec plaisir.bonne chance

Bonjour
J'ai échangé avec l'huissier pour lui montrer que l'ecole n'était pas honnête car quand je demande quels sont les cas de force majeur ,impossible de me répondre clairement. Donc je leur transfère toute ma discussion avec l'école et voila la réponse. Je suis vraiment choqué de la décision et des arguments de leurs décision. Je ne peux pas leur payer.

Réponse huissier:
Madame,

Après avoir fait le point avec mon client, STUDI COMPTALIA, il est clair que vous avez résilié après le délai de 3 mois et vous êtes donc redevable de l'intégralité de la formation.

Les délais contractuels de résiliation sont très clairement indiqué à l'article 15 du contrat que vous avez signé :

- délai de 14 jours (rétractation) sans frais de résiliation
- délai de 3 mois avec frais de résiliation (30 % de la formation + frais pédagogiques)
- délai de + 3 mois où la formation reste due même si l'élève ne suit plus la formation
Par ailleurs, vous avez demandé à STUDI le 2 juillet dernier, sous le nom de ********* !!! quels sont les cas de résiliation pour force majeure.

En droit français, les juges apprécient les cas de force majeures à l'aide de 3 critères :

- Extériorité : qui résulte d'une cause étrangère et est indépendant de votre volonté, en l'espèce, vous avez accepté un travail loin de votre domicile, c'est vous qui l'avais choisi.

- Imprévisibilité : dans la survenance de l’événement, dans votre cas, vous avez postulé à des offres d'emplois loin de votre domicile donc vous pouviez prévoir que vous rentreriez tard le soir.

- Irrésistibilité : c'est un événement insurmontable, dans vote cas, vous avez la possibilité d'étudier le week-end, pendant vos jours de congés. Mon client, vous a indiqué que les formations sont faites pour les personnes travaillant à temps plein. Ainsi, conjuguer travail et formation n'est pas insurmontable.

Enfin, comme indiqué auparavant par mon client, "Votre formation est une prestation de service et non un abonnement de connexion à une plateforme : autrement dit, quelque soit le temps que vous passez à vous connecter sur votre espace personnel, le prix de la formation restera inchangé."

Compte tenu de tous ces arguments, nous ne pouvons pas accéder à votre demande et attendons le paiement de l'intégralité de votre formation ou la mise en place d'un échéancier.

S i l'échéancier est respecté vous pourrez accéder à nouveau à votre formation et vous avez 5 ans à compter de la date de souscription pour suivre celle-ci.

Sans réaction de votre part et sans paiement, une requête devant le greffe du Tribunal sera déposé à votre encontre,

Dans l'urgence de vous lire,

Cordialement,
Virginie
Service juridique
www.creancial.com

Je suis vraiment choqué de la décision et des arguments de leurs décision.


Bonjour,

Pourquoi choqué ? La réponse qui vous a été faite et que vous recopiez ici est tout à fait correcte.

Bjr,

Moi aussi,

ET j'ai rarement vu un huissier montrer autant de considération à l'égard d'un débiteur.

Pour éclairer un peu la notion de force majeure:

* vous dérapez et creéz un accident sur une plaque de verglas à Marseille un 15 aout, cela sera un cas de force majeure.

Le même accident un 15 janvier sera une imprudence, car en mesurant votre vitesse vous auiez pu éviter de créer un accident.

Bonjour, je m'autorise à confirmer : jamais vu d'écrit d'huissier -en procedure recouvrement- aussi explicite.. Essayez de vous entendre avec lui pour un échéancier.