Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain en zone naturelle non viabilisé, non constructible.
Souhaitant faire un projet d'habitation écologique, j'aimerais savoir si il y a une alternative pour pouvoir y construire. Dans un Dossier qui ma été remis il y a mentionné Article N.2 les constructions à usage d'habitation destinée aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la direction,le gardiennage des exploitations ou habitations.
Dans cette article me paraissant vague, le manque d'information délivré par le service urbanisme de la mairie, je souhaiterais savoir si il y a une solution pour habiter le terrain.
Je vous remercies par avance.
bjr,
il semblerait que l'article que vous citez fasse référence aux exploitations agricoles qui nécessitent une présence permanente comme l'élevage.
dans votre cas si vous ne répondez pas à ces conditions vous ne pouvez pas construire.
la solution c'est de devenir éleveur mais bien sur élever 3 poules et 3 lapins ne remplissent pas les conditions exigées.
cdt
Merci pour votre réponse mais suis je contrainte d'avoir un diplome ? Comment obtenir le titre d'éleveur ?
Bonjour,
Pour avoir la qualité d'exploitant agricole, il faut s'inscrire à la MSA.
Mais si vous n'êtes pas un réel exploitant, vous n'y parviendrez pas.
Impossible d'obtenir une dérogation, on peut faire évoluer le PLU, mais il est rare de voir des terrains en zone N évoluer vers des zones à urbaniser.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Nouveau
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