Bonjour,
Je viens de recevoir l'historique de mon achat immobilier. Je possède 2 parcelles, les 2 en TP (toute propriété) mais une des parcelles est notées comme un Passage Commun, et ceci depuis 1903.
Mon voisin utilise ce chemin, mais il n'est pas enclavé, car il a accès à son jardin par sa maison, et il a un garage pour sa voiture.
Mon voisin a divisé son terrain en 2 pour que l'acheteur construire une maison. L'acheteur doit donc passer par le passage commun pour accéder à la nouvelle maison.
Par contre, si je ne souhaite pas céder le droit au passage commun à ce nouveau lot, est-ce possible? Je ne souhaite pas la construction d'une maison à côté de la mienne.
Merci de vos conseils.
SAF
Bonjour,
Vous avez déjà posé cette question à laquelle on vous a répondu...
Cordialement
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