Tout à l'égout des voisins qui passe sur notre terrain

Bonjour,
Nous avons acheté un terrain ou nous avons fait construire une maison sur lequel nous avons découvert pendant les travaux un tout à l'égout et des branchement PTT. A aujourd hui nous n avons rien de noté dans notre acte de vente et tout le monde se relance la balle. Ma question serait plutôt du "genre" puis je couper et bouchonner ce tt à l'égout ? Etant donner que personne ne fait rien ni même les voisins! Un ras le bol s'installe !!
Merci de vos réponses !!!!

Bonjour, non vous ne pouvez pas vous faire justice vous même, cordialement

Bonjour,
Les 2 parcelles n'aurait-elles pas été une seule anciennement ?

Bonjour,

Vous ne pouvez pas "couper ou bouchonner ce tout à l'égout" , moins encore sans en connaître l'origine.

"Rien dans les actes" peut-être une omission du vendeur.

La question de Lag0 est intéressante, votre fond pouvant être issu de la division d'une parcelle, auquel cas il pourrait y avoir une servitude découlant de la situation des lieux telle une servitude d'écoulement des eaux nuisibles, une servitude de passage de canalisations etc...

"Personne ne fait rien". Vous êtes-vous renseigné auprès des services de l'assainissement ?

Quant au branchement PTT, le principe est le même. C'était ainsi lorsqu'il a été réalisé.

Cordialement

Si personne ne fait rien c’est peux être que personne ne pense que c’est son réseau. Dans le temps la pratique n’était pas celle d’aujourd'hui, une seule poigné de mains suffisait.
Avant de faire quoi que ce soit demander effectivement au service concerné de vérifier la provenance de ce réseau.
Après vous jugerai.

Personne ne fait rien, encore faut-il que "personne" sache que ces canalisations passent sur votre terrain.

Elles n'ont pas été placées là par hasard. Les lois actuelles sur l'assainissement n'existaient pas.

A l'époque une servitude de passage pour ce type de canalisations était courante ce qui était toujours mieux qu'une servitude aérienne des eaux nuisibles.

Cordialement

Bonjour,
On est en présence d'une servitude de tréfond, qui n'est donc pas apparente.
Dans un premier temps il faut savoir si les parcelles ne proviennent pas de la division (question de Lag0) d'un même lot. Mais la destination du père de famille ne vaut que pour les servitudes apparentes et continuées.
Dans un second temps il va falloir interroger L'opérateur téléphonique ainsi que le service des eaux pour savoir qui est propriétaire, à quel titre une servitude de tréfonds a été instaurée, si elle figure en annexe au pos/plu local...
Un petit tour au service de l'urbanisme peut permettre d'obtenir des plans de recollement.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.