Bonjour,
nous construisons dans un nouveau lotissement. Pour créer les voiries de ce dernier, l'aménageur a décaisser et creusé la route, ce qui fait que mon terrain parmi d'autres est en hauteur (50cm à peu prés)
La clôture donnant sur la voirie a été effectué par l'aménageur en mur bahut tout simple.
Mon problème est le suivant: Lorsque nous avons fait un remblai pour étaler la terre suite à la construction des fondations nous avons reçu un courrier comme quoi tout remblais était interdit et risquait de faire s'effondrer le mur ( ce serait donc à ma charge du coup). Je me retrouve actuellement avec un fossé tout le long de mon jardin car l'aménageur déclare que le terrain naturel est le niveau des fondations de la dite clôture (même s'ils ont creusé pour faire la route).
La seule solution que j'ai trouvé serait de faire un mur banché tout le long mais ce serait à ma charge et je m'y refuse.
Ais je un recours?
Merci
(Je n'ai pas trouvé comment mettre de photos dsl)
Bonjour,
Impossible de déscendre le niveau de votre terrain en légère pente jusqu'au mur ?
Hélas ça fait beaucoup de terre.... et je perds une surface de terrain....
L'amenageur a t'il le droit de modifier le terrain naturel?
Je comprends, je posais cette question car c'est ainsi chez moi, mais j'ai un grand terrain.
Ceci peut vous intéresser
http://guide.snalterrains.com/les-garant-ies-dues-par-lamenageur.html
merci, ce site a répondu a certaines de mes questions.
Je me demande quand même....
C'est l'aménageur qui a choisi de creuser pour faire la voirie, plaçant ainsi des terrains plus hauts par rapport à elle. Il savait donc que la clôture serait contre de la terre des terrain plus haut et pour moi aurait du faire un mur de soutainement à la place...;
Puis-je lui imposer de participer aux frais de construction du petit muret que je dois faire dans mon terrain pour retenir les terres?
Bien entendu car d'après vos explications, il y a malfaçon!