Bonjour,rnrnMon terrain situe en zone constructible (aéré) est en friche (épineux...). Le voisin qui habite à côté peut-il se plaindre ? Il vient d'acheter donc, en connaissance de cause. Y a-t'il une législation pour ce cas ?rnrnMerci de vos commentaires.
BonsoirrnOui il peut vous demander un nettoyage en vous adressant un courrier en R.AR.rnrnEn cas de refus, il est possible de saisir le tribunal d'instance, si un préjudice est causé au voisin.rnou de saisir le maire, si le terrain est situé dans une zone d'habitation ou à moins de 50 mètres d'une habitation. Le maire peut adresser au propriétaire une mise en demeure de remettre en état le terrain puis, si nécessaire, faire réaliser d'office ces travaux aux frais du propriétaire.rnrnMais lisez cecirnhttps://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1525
A/ le nouveau voisin a achete ( il y a un an environ ) soit recement, donc en connaissance de cause et mon terrain est en friche depuis longtemps 10 ans environ . rnB/ l'ancien proprietaire lui n a pas fait de réclamation rnrnun exemple: un nouveau proprietaire attaque son voisin car qui avait un arbre enorme, il voulait donc le faire abatre, mais a ete deboute au titre que quant il a achete cette maison, l'arbre de son voisin etait existant, et que donc il avait acquis en connaissant la nuisance, et n'avait pas lieux de se plaindre !rnje crois que cela a fait juriprudencerncela peut il se reproduire pour mon cas , les friches etaient bien visibles a l'achat
Vous posez une question, nous répondos, mais apparemment, vous n'avez pas vraiment besoin de nous.
cela peut il se reproduire pour mon cas , les friches etaient bien visibles a l'achatrnrnrnS'il n'y a aucun entretien sur votre terrain en friche, entrainant aggravation des nuisances, le nouveau voisin pourra vous obliger à défricher à vos frais.rnVous ne pourrez arguer ni que l'ancien propriétaire n'était pas gêné, ni que le nouveau voisin a acheté en connaissance de cause, car les nuisances étaient visibles.