Bonjour,
Dans le cadre d'une construction d'une maison neuve, avec un architecte, nous signons des marchés avec CCTP, plans, etc et basés sur des devis avec les différents artisans.
L'un des artisans nous demande de signer en plus le devis. Or ce dernier contient des clauses, entre autre de paiement, différentes de celles indiquées sur le marché. Son argument est que sur le marché ne figure pas les différents matériaux et références aux bacs à douche qu'il doit installer.
Dans le marché nous avons indiqué la mention suivante dans la liste des pièces contractuelles :"Devis descriptif et quantitatif n° 391du 27/09/2016".
L'artisan nous dit que l'architecte n'a pas inclus les matériaux choisis au final dans le CCTP.
Nous avons demandé à l'architecte de modifier en conséquence le CCTP, ce qui nous semble le plus logique, mais ce dernier nous demande tout simplement de signer en plus le devis, chose que nous ne voulons pas faire.
Selon l'architecte la signature du devis est sans conséquence sur les clauses du marché, mais quand je demande des références à des textes de loi il ne nous répond pas.
Notre démarche n'est-elle pas logique ?
Que se passe-t-il quand des clauses contradictoires s'opposent si un marché et un devis sont signés ?
Merci d'avance pour votre aide.
Bonjour,
Avez vous contacté l'architecte ?
Car je pense que votre artisan doit vous présenter un avenant au devis, pour acceptation, mais peut-être devez vous passer par une avenant au contrat...
il n'y a pas de modification du devis. C'est le devis qui a servi à faire le marché. Il fait partie des pièces du marché. Quant à l'architecte il semble chercher la solution de facilité ...
Bonjour,
Si les prestations choisies sont différentes du descriptif, il faut que l'architecte rédige un avenant modificatif.
Cordialement
EN fait l'architecte n'a pas mis à jour le CCTP avec ce que nous avons demandé à l'artisan. Le devis établi par ce dernier ainsi que le marché en tient compte.