Bonjour,
je suis propriétaire d'un puits depuis 6 ans deux voisins utilise le puits avec une pompes (chaque personne se raccorde avec son tuyau d'arrosage et son courant) acheté en commun avec mon ancien propriétaire.
depuis l'achat j'utilise la pompes pour prendre l'eau.
Aujourd'hui mes voisins en mis une pompe pour l'un et récupérer la pompe pour l'autre, on fait une tranchet dans le droit de passage et raccorder les pompes.
En droit une servitude de puisage est une servitude discontinue.
Je voudrais savoir se qu'il on le droit de faire et de ne pas faire
On t'il le droit de faire des travaux dans des zone de servitude sans me demande une autorisation?
On t'il le droit de transformer de la sorte une servitude de puisage?
On t'il droit de mettre une pompes dans un puits privé ou il on un droit de puisage?
es je le droit de faire des travaux sur le puits?
quelles sont les obligations en matière de sécurité sur un puits?
Merci pour votre réponses
Dernière modification : 15/05/2012
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés