Bonjour,
je voudrai savoir qui doit nettoyer une chaussée boueuse du fait de terrassements et d'évacuation des terres par camions, sur un chantier de construction immobilière (service voirie communale ou constructeur privé).
Sachant qu'il y a aussi un problème de sécurité pour le nettoyage, la rue n'étant pas interdite à la circulation.
Merci.
Bonjour,
Normalement, c'est le constructeur qui doit procéder au nettoyage, à lui de le répercuter sur la société de camionnage. Voyez la mairie pour plus de précision.
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