RNU - Nombre de places de stationnement

Bonjour,

Ma commune n'a ni POS ni PLU, les services de l'urbanisme se basent donc sur le RNU pour instruire les permis de construire.

La commune a-t-elle le droit de refuser un permis avec comme motif un nombre de places de stationnement insuffisant ?
Sachant que le RNU est assez flou sur le sujet (...peut imposer...)

Merci d'avance pour vos réponses...

Bonjour,
La règle est d'un emplacement privé par surface construite de 60 m2
En général le garage plus l'allée y conduisant sont suffisants pour un pavillon.

Merci pour votre réponse, pouvez-vous me dire où trouver cette règle ?

Bienvenu,
La commune a-t-elle le droit de refuser un permis avec comme motif un nombre de places de stationnement insuffisant ?
Sachant que le RNU est assez flou sur le sujet (...peut imposer...)
L'article R 111-25 du Code de l'urbanisme stipule :
Le permis ou la décision prise sur la déclaration préalable peut imposer la réalisation d'installations propres à assurer le stationnement hors des voies publiques des véhicules correspondant aux caractéristiques du projet
Votre commune peut donc refuser la délivrance du PC pour insuffisance de stationnements privés propres au nombre de logements envisagés.