Bonjour à tous,
je suis en pleine construction de ma maison. Gros œuvre 41000€
Mon maçon me demande un acompte 10400€.
à la réalisation du plancher bas, il me présente une situation d'exécution pour 10000€.
Le plancher haut n'est pas encore posé qu'il me présente à nouveau un situation d'exécution (plancher haut posé et arase)pour 10000€.
Je ne suis pas d'accord pour payer ces derniers 10000€ par faute de finalité d'exécution.
A quoi à servi mon acompte???? A part de faire la trésorerie de l'entreprise.
Est ce que je suis dans mon bon droit de refuser le payer?
sachant qu'à la lecture de mon devis j'ai déjà réglé entre l'acompte de les premiers 10000€ jusqu'à la pose du plancher haut.
Je reste en attente de votre réponse.
[smile36]
Bonjour,
Qu'est-il précisé, si cette clause a été prévue, dans votre contrat ?
Le règlement du prix doit se faire en fonction de l'avancement des travaux suivant un échelonnement convenu qui est aussi réglementé.
Quand le contrat n'a rien prévu, vous reporter au Code Civil.
Cordialement
Bonjour et merci pour votre réactivité de réponse.
Dans ce projet, je suis le maître d'ouvrage. Je n'ai pas signé de contrat mais un devis pour le gros œuvre.
Cordialement - LALI66
Bonjour,
Le devis signé est un contrat qui constate un accord entre les parties.
Sauf si cet accord en dispose autrement, vous pouvez vous abstenir de payer les travaux non faits.
Cela risque vraisemblablement de stopper le chantier, et il faudra passer par la case "mise en demeure".
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Nouveau
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