Refus de signer le document de bornage.

BONJOUR marque de politesse[smile4]

Je vends mon terrain.
Mon voisin a construit un mur sur sa limite ( selon le géomètre 12cm en retrait même) Mais là n'est pas la question.
Convoqué une première fois, excusé. Puis une seconde fois
il a assisté au relevé des limites, et pose de bornes.
Toutefois il a refusé de signer le document présenté par le géomètre. Et depuis il reste sourd à ces sollicitations.
L'acquéreur a obtenu son PC.
Questions : Si mon voisin ne signe pas ce document, cela peut-il retarder la vente...voire annuler le compromis de vente...
Merci de vos réponses.[smile4]

Bonjour,
Sur la répercussion sur la vente à venir, tout dépend de la rédaction de la promesse qui doit définir si la description du terrain est issue ou non d'un bornage, une anomalie constituant une cause de nullité de la promesse...
Cordialement

bonsoir,
Le compromis de vente et la vente étant des contrats entre vous et votre acquéreur, votre voisin ne peut pas empêcher la vente en vous "prenant en otage" vous et l'acheteur du bien.

Sauf que le refus du voisin de valider le bornage pourrait rendre caduque la promesse de vente si cette dernière visait une contenance de terrain basée sur un bornage...alors inexistant!