Probleme de voisinage terrain en pente

Bonjour,

Il y a une dizaine de jours, j'avais envoyé un message par rapport à un problème avec ma voisine du à mon terrain en pente. J'ai écouté vos conseils mais un nouveau problème se pose. Apparemment Madame à été se plaindre à la mairie en disant que le terrain étant en pente nos véhicules stationnés dans la cours pourraient tombés chez elle. Hier nous avons donc reçu un courrier du maire nos demandant de stationner ces véhicules ailleurs. Ne sommes nous pas libre de nous garer dans notre propriété ? Ne va-t-on bientôt nous demandé de démolir la maison ? Elle pourrait tomber (j'exagère mais je suis à bout).

Merci

Bonjour,

Quel est le problème exactement avec ce terrain en pente ? Comment un véhicule pourrait-il "tombé" chez votre voisine ?

Il me semble que le maire n'a pas compétence pour vous ordonner de stationner vos véhicules ailleurs, à moins que vos véhicules ne constituent des dangers pour la sécurité des personnes ? Mais ne sont-ils pas équipés de freins à main ?

Le maire et cette voisine doivent surement se connaître, d'où le courrier de la mairie... conservez le bien.

Vous pouvez éventuellement répondre au Maire en lui demandant simplement :
- De justifier sa demande en vous communiquant les motifs et fondements juridiques au titre desquels il intervient, puisqu'il ne vous semble pas que cette demande ne rentre ni dans ses attributions exercées au nom de la commune (articles L.2122-21 à L.2122-26 du Code Général des Collectivités Territoriales), ni dans celles exercées au nom de l'Etat (articles L.2122-27 à L.2122-34) ;
- Que, de surcroit, le stationnement de véhicules sur des voies privées n'est, selon vous, pas constitutif d'un abus de droit de propriété ou d'un trouble manifeste à l'ordre public.

Restez simple et concis, courtois et objectif, et voyez la réponse !

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Sous toutes réserves.
Cordialement.

Bonjour juriste 74

le terrain étant en pente les véhicules sont donc garer en pente. Peut être que ma voisine a peur que l'on oubli de serrer le frein à main. Je pense que c'est dû moins l'excuse qu'elle a du invoquer. Il est vrai que c'est comme si l'on se garait dans une côte et c'est pour cela que l'on vérifie que le frein à main est bien mis. Vous supposez que le maire et ma voisine se connaissent. Je n'en sais rien. Tout ce que je sais c'est que depuis que l'histoire a commencé. Elle va au moins une fois par semaine à la mairie se plaindre. Peut être que le maire en a assez et préfère la satisfaire.

Bonjour,

Si le coeur vous en dit, répondez à la mairie comme je vous l'ai indiqué. Sinon, laissez courir...

Aucune autorité ne pourra rien faire si vos véhicules sont sur des voies privées vous appartenant et ne constituent pas un danger pour vos voisins....

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Sous toutes réserves.
Cordialement.

Bonjour juriste 74

hier notre voisine nous a appeler quatre fois. Nous avons préféré ne pas répondre alors elle nous a envoyé un SMS. Je répète ici les propos du SMS " Puisque malgré mes plaintes à la mairie pour éviter toutes chutes. Vous ne faites rien j'ai été porté plainte à la gendarmerie pour mise en danger de la vie d'autrui. J'ai également porter plainte contre la mairie qui n'a également rien fait " . Aujourd'hui je me pose des questions sur ces propos incohérents . Elle nous demande d'éviter toutes chutes mais quant nous lui proposons de créer un mur de soutènement elle refuse. Puis ce sont les véhicules qui la gênent. Ensuite elle reproche à la mairie de n'avoir rien fait pourtant la mairie nous a envoyé un courrier. De plus j'aimerais savoir en quoi le fait de stationner nos véhicules dans notre cours mettrait sa vie en danger. Un ami m'a conseillé de porter plainte pour harcèlement. Qu'en pensez-vous ?

Bonjour,
Vous ne pourrez porter plainte qu'une fois celle de votre voisine classée sans suite, ou un jugement de relaxe à votre égard.
Mais rien ne vous empêche de vérifier le dépôt effectif d'une plainte, et ainsi le cas échéant de devancer la mégère en portant plainte en présentant message SMS et lettre de la mairie à l'appui du harcèlement dont vous faites l'objet.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.