Voilà je suis propriétaire d'un terrain constructible , je vais commencer ma construction . Et le hic c'est que je suis propriétaire du chemin priver qui dessert les deux maison de mon voisin aucune autre construction n'ai prévu et le chemin en question est en totalité sur mon terrain ainsi que toute leur tuyauterie , boîte au lettre ... J'aimerai faire un mur le long de ce chemin et les voisin vienne de me dire que je ne pouvais pas faire mon mur car il y a leur tuyauterie comment faire svp
bonjour,
lorsque vous avez acquis ce terrain, la présence de cet ouvrage souterrain implanté était-il mentionné ?
votre voisin a-t-il demandé une autorisation, un droit de passage pour implanter cet ouvrage souterrain dans votre terrain ?
Si votre voisin ne peut pas prouver qu'il avait eu le droit d'implanter son ouvrage dans votre terrain, il doit l'enlever.
salutations
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