Bonjour,
j' ai pris contact avec un constructeur avec qui nous avons travaillé des plans.
ma question est la suivante:
si je trouve un maitre d'oeuvre qui peux m'effectuer mon projet pour moins chère,es-ce que je peux utiliser les plans fait avec le constructeur? sachant que sur ceux-ci il y a marqué :"La propriété du maitre d' oeuvre sur ses oeuvres trouve son fondement sur l' article L111-1 et suivants du code de la proprièté intellectuelle"
quels risques encourons-nous a les utilisés?
merci d'avance pour vos réponses très précieuses.
cordialement.
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