Peut on construire un portail sur une servitude de passage

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Bonjour,peut mettre un portail devant le passage (en remettant les clees )meme si le voisin si oppose.merci Dernière modification : 14/06/2010

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amajuris Modérateur

bonjour
selon le code civil le propriétaire de celui qui doit la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode.
le propriétaire d'un fonds grevé d'une servitude de passage conserve le droit de se clore.
les juges qui ont une appréciation souveraine jugent selon les circonstance qu'un portail n'occasionne aucune gêne à l'exercice de la servitude ou au contraire en rend son usage plus incommode.
la réponse à vote question est selon les circonstances de fait.
en l'absence d'accord avec votre voisin les juges trancheront.
cordialement