Nuisances-réaménagement bus suite construction tram

Bonjour à vous,



Contexte :

J'ai acheté un bien immobilier en centre-ville en janvier. Mon choix se portait essentiellement sur 2 critères majeurs : être en centre-ville tout en étant dans un quartier calme le temps de mon affectation (3 ans) pour ensuite éventuellement louer mon bien lors de mon départ.



Avant d'acheter j'ai pris le temps de faire les vérifications d'usage : lecture du PLU, discussion avec les agents immobiliers, passage à plusieurs reprises dans le voisinage à différents moments de la journée (tôt le matin, tard le soir) pour m'assurer du calme du quartier, connaissance du quartier etc. Je me suis aussi renseigné sur les travaux du tramway pour m'assurer ne pas être impactés par ceux-ci plus tard.



Jusqu'en mai : le paradis. Le calme dans le centre-ville.



Le 1er juin je reçois un prospectus de la Mairie m'indiquant que des aménagements devront être réalisés dans ma très petite rue dans le cadre de la construction du tramway et que les travaux commenceront le 8 juin. Je me renseigne et découvre que ces aménagements sont en fait la redistribution de plusieurs arrêts de bus (redistribution du pôle principal de la ville car le pôle initial est en partie impacté par les travaux du tramway). Désormais ce sont environ 500 bus qui passent tous les jours sous ma fenêtre. Certains stationnent sans même arrêter leur moteur rajoutant des vibrations et une hausse des nuisances sonores.



Après contact avec la Mairie j'apprends que le projet était connue (de l'entreprise de bus, de la Mairie elle-même) mais qu'aucune communication vers les particuliers n'avait été faite avant le fameux 1er juin.

Mon ressenti :

Je me sens clairement lésé car les efforts de vérification ont été faits, le choix d'acheter était clairement pensé et réfléchi. Je me sens trahi par la Mairie de ma ville. La vie devient clairement insupportable : nuisances sonores dès 5 heures du matin jusqu'à minuit, transfert de l'ancien pôle principal de la ville dans mon quartier impliquant le stationnement et le passage d'environ 500 bus quotidiens, présence de plus de monde, pollutions, odeurs (pot d'échappement), aucune étude environnementale et santé réalisée par la mairie, aucune communication vers les particulières, aucune consultation, aucune vision sur l'avenir (durée des travaux, retour à la situation d'avant travaux pour le pôle bus ?).



Très clairement si j'avais su que pendant la totalité de mon affectation j'aurais eu à vivre dans un tel environnement je n'aurais pas acheté. Hélas personne n'avait communiqué aux particuliers ces informations et ni l'agence immobilière, ni l'ancien propriétaire ne semblaient être au courant de ces aménagements temporaires (si on peut dire temporaire => durée du chantier = entre 3 ans et 5 ans au minimum ...)

Quels recours s'ouvrent à moi dans cette situation ?



Je vous remercie,



Broceliand

bonjour,

le sujet a du être évoqué par le conseil municipal dont les compte-rendus sont souvent consultables par internet.

apparemment, selon la liste des vérifications que vousmentionnez, vous avez oublié la plus importante, c'est d'aller vous renseigner auprès de la mairie, puisque c'est elle qui gère le trafic dans sa ville.

le personnel des agences immobilières n'est pas obligatoirement informé du déroulement des travaux du tramvay.

votre vendeur était peut-être informé des travaux d'ou sa décision de vendre mais ce sera difficile à prouver.

les autres riverains étaient-ils informés de cette future nuisance.

je ne vois pas vraiment de récours à votre disposition.

salutations

Bonjour à vous,

Tout d'abord je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre.

Nous avions fait les recherches sur les CR des conseils municipaux et le plan local d'urbanisme et il n'était fait aucune mention de ces aménagements. Comme il y a eu déplacement d'arrêts de bus, construction de nouveaux arrêts de bus et modifications du sens de circulation (ajout de signalétiques sur la chaussée + panneaux) je pensais que cela aurait dû figurer sur le dernier PLU en vigueur.

Nous avons lu l'entièreté des articles sur le site internet créé par la Mairie spécifiquement pour informer sur les travaux de ce tramway et idem aucune mention de ces travaux d'aménagement "temporaire" (3 ans minimum) n'était faite sur ce site internet avant mon achat.

Pour répondre à votre dernière question concernant la connaissance qu'en avait les riverains : Les riverains, même ceux de longues dates, n'étaient pas du tout au courant de ces décisions avant la réception de la fameuse lettre de la mairie une semaine avant le début des travaux.

Dans les réunions publiques certains élus de l'opposition (et riverains) déploraient l'absence de communication au sein même des conseils municipaux puisqu'eux même n'étaient pas au courant de ces aménagements dans notre rue.



D'ailleurs lors de la première réunion publique avec la Mairie, la Mairie a concédé n'avoir réalisé strictement aucune publicité et communication sur ces aménagements temporaires ... Difficile donc d'avoir les informations plus tôt puisqu'aucune communication n'a été faite (dixit la Mairie elle-même).

Un autre point que je souhaiterais soulever : comme ils font passer des bus dans notre petite rue, celle-ci s'est vu supprimée ses places de stationnement ainsi que les déposes minutes rendant de facto l'accès au cabinet médical à notre rez-de-chaussée plus compliqué (notamment pour les personnes à mobilité réduites). De même cela me laisse pensif.

Bon la suppression des places n'empêche pas certains bus à se prendre le trottoir me laissant penser que peut-être que les virages à 90° et la largeur de la rue ne correspondent pas au gabarit des bus.

Je reste tout de même coi de l'absence de concertation ou/et communication et d'analyse/étude environnementale et santé. L'analyse de santé n'a pas été réalisée car celle-ci est facultative. C'est, de mon point de vue, bien léger.

Bonne journée