Nouvelle construction arrière et dénivellements plus bas de la nouvelle construction. solutions???

Bonjour,

Nouvelle construction arrière et dénivellements plus bas de la nouvelle construction. solutions???

Mon nouveau voisin a construit un 4 logements a l arriere de cher mois mais elle est proche de la ligne mitoyenne.... ce qui nessisite sois un tahut ,ou un mur de soutainement... car ont veut tout les 2 profiter de toute la hauteur ou niveaux de notre terraisn??? comments regles ce conflis?

quelle sont les regles? qui dois payer? seluis qui as creuser ou seluis qui est trop haut?

Qui dois payer le mur de soutainement? et doit il estre sur le terrais le plus haut ou le plus bas????

Dans le cas du tahut pente de 45 degres ???? quelles sont les regles...?

Merci Dernière modification : 30/04/2024 - par Lag0 Administrateur