Mur bahut enrochements

Bonjour,

J'ai construit un mur de soutènement en enrochements de 0,60 m de haut en limite de mon terrain et ensuite un autre enrochement de 1.80m à 1 m de la limite. Cela fait un mur en escalier en gros.

Dans le règlement du lotissement, il est précisé mur de soutènement max 0,60 m. Dans mon permis de construit il ne figure que mur bahut 0,60 m. Mon voisin a appelé la mairie parce qu'il veut que je démonté mon mur. La mairie dit que je n'ai pas fait ce que j'ai dit dans le permis de construire et que je dois démonter le mur.

Moi, je pense être dans mon droit vu que j'ai fait un mur de 0,60 m en limite comme dans le règlement du lotissement. Le deuxième mur étant sur mon terrain et non en limite. Suis je dans mon droit ?

Merci. Dernière modification : 16/06/2021 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Le respect de vos travaux doivent s'apprécier au regard : du permis délivré, du règlement du lotissement, et du PLU.

Même si vous êtes conforme aux 2 derniers il semble que votre permis n'est pas respecté. Une régularisation est envisgeable ?

Bonjour,

Sauf erreur de ma part votre second mur doit être implanté en limite ou à 3 m.

La zone non aedificandi n'a pas été respectée.

ELle peut vêtrre portée à 5 m.

Sauf erreur de ma part votre second mur doit être implanté en limite ou à 3 m.

La zone non aedificandi n'a pas été respectée.

ELle peut vêtrre portée à 5 m.


Pour le savoir il faudrait avoir accès au règlement du PLU et du lotissement.