Bonjour,
Depuis plus de 35 ans aucunes modifications preuve à l appuis que les proprietaires 4 en tout n'ont modifier sur plan leur entrée et plan extérieur de leur maison
Dont la construction d'escalier non autorisé qui arrive sur mon portail entrée
prévu par mes plans
Que faut il faire ? MERCI cordialement
Avant tout expliciter plus précisément la situation. La modification sur plan n'a d'intérêt que si elle est suivie (ou précédée) de modification du bâti.
Dans quelle situation êtes-vous ? Lotissement, y-a-t-il un règlement ?
Il est à craindre que la prescription trentenaire e^pêche de modifier maintenannt l'état des lieux. Sauf bonne volonté mutuelle.
Cordialement
Bonjour
je suis en lotissement , mais sur leur plan tout est d origine , par rapport à
l'état actuel marches qui ne sont pas sur le plan , et qui bouche partielement l'entrée de mon portillon qui lui est parfaitement sur mon plan
l ancien propriétaire a fait ouvrir une entrée plus large de l'autre coté
j ai signalé plusieurs fois qu il pourrait en faire son entrée mais voila ?
CORDIALEMENT MERCI
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