Bonjour,
nous avons déposé une déclaration préalable de travaux pour une piscine le 3 juin, suite à une demande de pièce complémentaire, le dossier a été complété le 16juin. Nous avons reçu le 29/07 l'arrêté nous informant que notre déclaration préalable était " accordée sous réserve d'une étude de sol précisant que l'implantation de la piscine est possible au regard du PPR retrait gonflement des argiles"
Je précise que la date du cachet de la poste est bien le 16/07 donc je ne pense rien pouvoir faire pour les délais.
Ma question concerne en revanche l'étude de sol et la notion de réserve : puis je déclarer le démarrage des travaux en considérant que l'étude de sol en est un des éléments ou dois je attendre que l'étude de sol soit réaliser pour le faire.
par la suite, dois je transmettre à la mairie l'étude de sol, je suppose que oui mais la mairie ne m'a pas confirmé
Merci !
Bonjour,
Je vous déconseille d'omettre l'étude de sol qui indiquera le cas échéant les contraintes en termes de pieux, radiers ou fondations élargies, compte tenu de la nature du terrain en zone de retrait/argiles
L'entreprise en charge de l'étude remettra un rapport avec des préconisations dont le suivi permettra de débuter les travaux.
Débuter des travaux avant l'étude en question n'a donc pas de sens.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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