bonjour et merci pour votre aide,
Il y a des années de ça, deux frère agriculteurs avaient fait des travaux dans leur vignes, cela fait environ 25 ans, et avaient détourné le cour d'un ruisseau.
Ce ruisseau, appelons-le ruisseau nord, cadastré entre leurs vignes et un espace vert qui appartient à une ASL, le détournement a été fait dans le terrain de ASL
et qui aboutit sur mon terrain. A cette période, il venait un peux d'eau, il faut dire que je suis dans un lotissement et j'ai des voisins à 12 mètres au-dessus de moi et que leurs eaux de ruissellement, par temps de pluie, me viennent dessus, c'est pour quoi j'ai enterré une buse de 80 cm, le long de ma maison, pour ne pas être ennuyé.
Par la suite, avec les orages, le détournement c'est accentué et il devenue le ruisseau principal (appelons le ruisseau sud). Je me suis tourné du côté de la police des eaux qui leurs ont dit de nettoyer leurs ruisseaux. Ils ne veulent rien savoir, l'épouse reconnait le problème et a dit, en ma présence, qu'il devrait se mettre en conformité que ça risquai de leur coûter cher.
Depuis, je me suis rapproché de mon assurance juridique qui a envoyé un expert qui lui a recommandé de privilégier un accord à l'amiable et c'est ce qui a été fait et que je ne suis pas d'accord il mon répondu que pour eux c'était terminé.
Alors je me suis rapprocher de la DDTM, la police des territoires et de la mer du Var, ils ont envoyé un technicien qui a dit qu'il n'y avait pas de problème que s'étais bien un détournement, il ma été conseillé d'aller aux archives du Var prendre le plan de 1952, chose faite, et sur le plan, le ruisseau prouve qu'il y a bien détournement.
La DDTM travaille sur le dossier, mon assurance viens de m'écrire pour me dire : je vous adresse les deniers éléments relatifs à votre dossier. Vous constaterez que notre expert n'a pas eu de retour des différents intervenants. Je souhaiterais, avant toute nouvelle intervention de ma part, recueillir vos observations et, notamment, savoir si vous souhaitez poursuivre ce dossier au contentieux. Toutefois, je vous rappelle les réserves formulées sur votre dossier.
Je vous en remercie par avance et reste dans l'attente de vous lire.
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