Déclaration de début de travaux

Re-bonsoir,

Juste une dernière question ( pour ce soir[smile3]):

Malgré les voiries réalisées à 80% (j'ai pour preuve un courrier des voisins adressé au Maire) et la démolition de la maison et de la piscine ( visible sur cadastr.gouv.fr et prise de vidéo) aucune déclaration d'ouverture de chantier n'a été déposée ( savez-vous à qui sont destinés les 3 exemplaires ?).
Cela peut-il annuler le permis d'aménager ou bien quelle conséquence ?

Merci encore.

Bien cordialement.

Alain Depond

Bonjour,
Savez-vous qu'ici personne ne lit dans le marc de café ou les entrailles de chèvre.
Votre exposé est parfaitement incompréhensible.

Merci pour votre réponse qui m'avance beaucoup (la prochaine fois restez au lit), mais c'est peut-être un peu tôt pour l'alcool.
Bonnes fêtes (avec modération)

Bonjour,
Je vais abonder dans le sens imagé par @morobar...!

Il est difficile de savoir le mobile qui motive le désir d'introduire un contentieux pour annuler le permis d'aménager et ne connaissant pas l'historique du projet, il est impossible de répondre.

Sachant qu'avant de chercher une erreur de procédure pour introduire un recours, passé le délai légal: il faut d'abord un motif légitime pour agir...
Cordialement

Bonsoir,
je vais essayé d'être plus clair ( peut-être que la chèvre elle au moins elle comprendra !)
Mon voisin à déposé un permis d'aménager pour lotir en 2011, ce projet a été attaqué par une association qui veux juste faire suer la municipalité. (jusque là ça va la chèvre ?)
Bien sur ils ont été déboutés car ils n'avaient rien à voir avec ce permis.
Mais ma maison étant en contrebas de 3m par rapport au passage qui a 3 m de large alors que le PLU impose 5m (si une camion dérape il se retrouve dans mon salon ou ma chambre et nous dessous) et comme le panneau d'affichage n'était pas réglementaire (manque d'informations) et absence du panneau alors que les travaux (voiries 80% et démolition de la maison et de la piscine ont été effectués) ceci sans déclaration d'ouverture de chantier.
J'ai donc fait un recours gracieux contre la municipalité qui m'a été refusé. je vais donc entamé un recours contentieux au tribunal administratif.
Je voulais juste savoir si le fait qu'il n'y a pas eu de déclaration d'ouverture de chantier pouvait faire annuler le permis d'aménager ? (c'est clair la chèvre?)[smile36]

Merci d'avance et bonnes fêtes.

Alain Depond

Le mieux c'est d'aller consulter...un avocat ou un psychiatre!

BON ben je vous laisse avec votre chèvre puisque votre discussion ce n'est juste qu'insulter.
Bonnes fêtes avec modération, surtout avec la chèvre ( quoique que quand on a que ça on peut comprendre qu'on se défoule aussi sur internet. In ahhad.