bonjour,
Vivant dans un village de 400 habitants en montagne à 500m d'altitude, je souhaiterais construire dans un pré situé entre 2 hameaux...
un habitant m' a signifié que je ne pourrais pas ..
or, le PLu prévoit d'ici 1 ou 2 ans , de permettre la construction.
un ami m'a dit que les habitants des hameaux concernés pouvaient contrarier la modification du PLU, puisque si je construisais dans ce pré, les hameaux seraient réunis ..
il y a 60 m entre les maisons de chaque hameau de part et d'autre du pré en question..
Dans un village voisin, il y a eu refus , mais du maire je pense..
merci de votre réponse car j'ai jamais la même version !
jérôme
Bonjour,
Dans un an, dix ans, vous et moi seront plus vieux d'autant.
Votre permis sera instruit dans les règles applicables au moment du dépôt de permis.
Si le terrain est actuellement constructible, vous ferez prospérer votre demande.
A contrario si le terrain n'est pas constructible vous ne pourrez pas.
Si le terrain est en zone agricole, il faut être exploitant (immatriculé à la MSA) pour avoir le droit d'ériger une construction à vocation agricole y compris habitation pour l'exploitant.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
merci beaucoup
je pensais qu'il s'agissait aussi de distance entre 2 hameaux... !
jerome
Bonjour,
A ma connaissance je n'ai jamais entendu parler de cette notion de distance.
Il existe une distance, en l'occurrence 50 m entre 2 maisons voisines, qui les qualifie d'agglomérées ou non.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.