Bonjour,
Un petit doute en moi...
Quel formulaire utiliser pour un agrandissement de 4 m² avec création d'une petite fenetre?
Merci pour vos réponses (avec textes de référence si possible...)
Dernière modification : 18/10/2010
Il s'agit d'une déclaration préalable car la SHON créée est comprise entre 2 et 20 m²
Bonjour, il y a eu a prioris un changement en 2009, peut importe la SHOb, du moment qu'il y a une ouverture il faut un P.C...
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