Bonjour j'ai besoin de conseils éclairés.
En 2008,nous faisons construire notre maison par un maître d'oeuvre qui sa propre entreprise de construction. Il nous fournit son assurance décennale.
Nous ne prenons pas d'assurance dommage ouvrage.
En 2009 nous rentrons dans la maison et au bout de quelques mois nous remarquons un problème sur l'escalier en béton.
Le maître d'œuvre nous indique de saisir sa décennale ce que nous faisons.
Mais l'assurance se retire indiquant que le maître d'œuvre n'était pas assuré pour une construction de maison individuelle mais pour des petits travaux de maçonnerie.
Nous prenons un avocat et engageons une procedure.
En septembre 2015 nous gagnons contre la société du maître d'œuvre remboursement de l'intégralité des frais liés à la procédure.
Sauf que la société de maçonnerie du maître d'oeuvre est en liquidation judiciaire depuis août 2015.....
D' après notre avocat le maître d'œuvre n a plus de patrimoine....
Il nous reste la décision de justice en notre faveur et nos yeux pour pleurer...
Qui pourrait nous aider ou partager son expérience et led solutions.
Merci, cordialement jojos1978
bonjour
Nous ne prenons pas d'assurance dommage ouvragegrave erreur
Pour cette assurance il est toujours demandé les attestations d'assurance décennale. Le manque de qualification aurait été décelé immédiatement.
Sauf que la société de maçonnerie du maître d'oeuvre est en liquidation judiciaire depuis août 2015.....
D' après notre avocat le maître d'œuvre n a plus de patrimoine... s'inscrire sur la liste des créanciers. Mais pratiquement aucun espoir de récupérer vos fonds (ce qu'a du vous préciser votre avocat)
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Effectivement nous sommes inscrits sur la liste des créanciers....
Pour la dommage ouvrage nous avons commis une erreur. Nous le regrettons amèrement....
Cordialement
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