Bonjour,
J'ai un problème pouvez vous m'aider svp.
Actuellement, ma mère et mon oncle son propriétaire d'un terrain de 4 hectares
suite à la mort de ma grande mère.
Avant le décès de ma grand mère, elle avait donné une autorisation à la mairie à un cousin pour construire une maisonnette, mais ce cousin ne c'est pas contenté de construire qu'une maisonnette, il c'est permis sans aucune autorisation de accaparé trois fois plus que ma grand mère l'avait autorisé.
Ma grand mère est décédé et ma mère s'en ai aperçu du vole de son terrain elle a demandé au cousin d’arrêté tout.
Sauf que celui ci, a continuer.
Ma mère lui a envoyé des lettres recommandé avec accusé de réception.
Il a arrêté quand il a fini les travaux.
suite au courrier que ma mère lui a adressé, il a promis devant des témoins, un coup de fusil à ma mère.
l'autorisation que ma grand mère lui a fait a ce cousin date de 1990.
nous somme propriétaire de ce terrain, maintenant il se permet d'évacuer ses eaux usé sur notre terrain, je lui ai dit il n'a pas ledroitet il ma repondu que c'est pas son problème.
je lui ai dis a partir de maintenant c'est moi qui gère le terrain.
la question que je vous pose: cela fait 24 ans que ce cousin nous importune sur le terrain, y a t'il un moyen juridique pour le faire partir, et aussi être dédommagé de tout ce qu'il a fait a l'encontre de l'autorisation qu'il a signé?
Sachant qu'il n'a pas encore dépassé, le trentenaire sur le terrain.
merci de me répondre au plus vite svp.
FPIOCHE.
Bonjour,
Compte tenu de l'état de vos relations:
Direction l'avocat le plus proche et action possessoire devant le TGI.
Il va falloir sortir les avis d'imposition sur ce terrain.
__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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