Avis avant achat maison sur terrain en pente sans voisin à ce jour

Bonjour à tous

Ma compagne et moi-même venons prendre conseil avant l’éventuel achat d’une maison qui nous plaît beaucoup, mais dont la disposition du terrain nous inquiète.

Il s’agit d’une maison construite sur un terrain en pente naturelle suivant la longueur du terrain, soit de la manière suivante :
A l’avant du terrain (côté voirie) nous sommes au niveau 0 m ;
A l’arrière du terrain (50m de longueur environ) nous arrivons à un niveau de +10m.

1.Que se passera-t-il si un voisin décaisse son terrain sur toute la longueur ? Autrement dit, il y aura un risque que notre terre du palier à mi-hauteur se déverse chez le voisin.
A qui revient l’obligation de stabiliser notre terre ?

2.Que se passera-t-il si un voisin décaisse moins que nous ? Autrement dit la terre du voisin risque de se déverser chez nous.
A qui revient l’obligation de stabiliser ?

De manière plus générale :

3.Est-ce le premier arrivé le premier servi ?
Autrement dit du fait que notre terrain soit déjà aménagé, c’est au futurs voisins de s’adapter ?

4.Ou est-ce à celui qui creuse le plus qui doit stabiliser la terre qui risque de se déverser (ou l’inverse) ?


Nous vous remercions par avance pour vos avis et pour vos partages d’expériences sur le sujet, qui nous permettront de mieux nous projeter.

Bonne journée à vous tous. Dernière modification : 14/06/2023 - par Nastazyo

Bonjour,

1- Le PLU autorise les décaissements sous quelles conditions ? La stabilisation des terres incombe à son propriétaire.

2- idem

3- Le voisin aménage son terrain sans considération du votre, dans les limites offertes par le PLU.

4- Les terres sont stabilisées par leur propriétaire, qui reste responsable de son fond.

Et surtout assurez vous de choisir votre notaire.