Ascenseur dans une maison individuelle

Bonjour

Je voidrais savoir si l'ascenseur dans une maison individuelle, desservant la terrasse privative sur le toit (autorisée par le PC) est considéré comme une installation technique et pat conséquent peut dépasser la hauteur max hautorisee, en sachant que l'ascenseur sert des personnes handicapées à accéder aux espaces extérieurs.

Je vous remercie poir votre réponse .

Bonjour,

Le PLU définit ce qu'est une installation technique ?

Vous évoquez un PC délivré, qui prévoit notamment une terrasse, mais que prévoit-il en terme d'accès ? L'ascenseur est prévu dans le permis ? Êtes-vous le bénéficiaire du permis ?

Bonjour et Merci infiniment d'avoir pris le temps de répondre.



- l'installation est faite à la constructiond'une maison neuve.

- la terrasse sur le toit a été autorisée par la mairie

- l'installation de l'ascensseur a été décidé apres le PC validé et a fait objet d'un demande de permis modificatif. Hors les installations technique nécessaires au fonctionnement dépasse la hauteur max autorisée DE LA MAISON de 20 cm. Le PLU stipule bien que les installation techniques peuvent elle bie dépasser la hauteure maximale de maximum 3 m, sans préciser s'il s'agit de maison indoviduelle ou habitation collectif.

j'ajoute a cela une précision imortante stipulée par Le décret n°2015-1770 et l'arrêté du 24 décembre 2015

"Le décret n°2015-1770 et l'arrêté du 24 décembre 2015 relatifs à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs (BHC) et des maisons individuelles (MI) neufs ont modifié le code de la construction et de l'habitation (CCH) et actualisé les obligations réglementaires en matière d'accessibilité.

"Est considéré comme accessible aux personnes handicapées tout bâtiment d'habitation collectif ou tout aménagement lié à un bâtiment permettant à un habitant ou à un visiteur handicapé, avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements, de se repérer et de communiquer. Les conditions d'accès des personnes handicapées doivent être les mêmes que celles des autres publics"

le permit modificatif a été refusé. puis je faire appel?

merci.

Quel est le motif avancé pour refuser le permis modificatif ?

Le PLU ne définit pas l'installation technique ? Si non, vous pouvez essayer de convaincre le service instructeur que l'ascenseur en constitue bien une. Même si le Lexique National d'Urbanisme n'est pas opposable, le fait qu'il la définisse peut aider à argumenter.