Arrêt de chantier en CCMI

Bonjour,

Problème aujourd’hui : appel du constructeur pour signaler que le camion-toupie pour la livraison du béton s’est embourbé.

Effectivement, les camions ne peuvent pas tourner sans empiéter sur le terrain du voisin mais il le savait dès le départ que la configuration était pas très simple.

La construction de cette allée était à mes frais et non incluse dans le contrat. Elle a été faite et aujourd’hui cette allée a toujours été praticable par les camions.

A ce jour, il ma fait un arrêt de chantier car les camions ne peuvent plus accéder à la maison qui se trouve à 30 m de la maison.

Son arrêt de chantier est motivé par le fait que la taille de la route et de l’allée de mon chantier ne permet pas de tourner sans s’embourber sur le terrain du voisin. Vu qu’il n’arrive pas a faire autrement, il décide de faire un arrêt chantier. Il faut savoir que, mis à part cette allée déjà faite, nous ne pouvons rien faire d’autre.

En gros quand il décide manœuvrer sans empiéter sur le terrain du voisin ils n’ont pas assez d’espace.

Qu’en pensez vous ?

Comment puis je me défendre ?

Son arrêt n’est t-il pas abusif et illégal ? il me semble que les arrêt chantier sont encadrés pas la loi ?

Merci d'avance.

Cordialement. Dernière modification : 19/11/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour

Les travaux de VRD sont-ils dans les travaux réservés, ou dans le contrat CCMI ?

des travaux réservé, mais attention le probleme viens pas de mon chemin d'acces, le probleme viens du fait qu'il ne peuvent pas tourner sans empieter sur le terrain du voisin ,et le terrain du voisin c'est de la gadoue il s'embourbe sur le terrain du voisin a chaque fois.

Y a-t-il eu négociation avec le voisin ,'?

oui, le voisin refuse et je refuse également qu'il passe dessus ( tres important pour la futur bonne entente entre voisin ) le voisin n'est pas content du tout.

Vous connaissez les lieux et vous semblez certains sur le constructeur peut travailler ?
Dans ce cas là première étape est la mise en demeure de reprendre le chantier.
S'il ne s'exécute pas, vous pourrez saisir le tribunal judiciaire après avoir fait constater l'arrêt des travaux par un huissier. .. pour obtenir une ordonnance de reprise des travaux sous astreinte (paiement d'une somme forfaitaire par jour de retard)

Merci pour cette reponse !



Autre question, je lui fournis un acces hors ccmi a mes frais, avec le passage des camions et surtout du manitou a pneu crantés, il dechitecte mon allée, est il de sa responsabilité de ma la remettre en état ? je pars du principe que oui, quand on casse quelque chose de quelqu'un on repart les degats?

Le chemin d’accès est la voie d’accès qui dessert une habitation ou doit permettre sa construction, c'est pourquoi je vous demandais si les travaux figuraient au CCMI .

Si ce n'est pas le cas et sauf erreur de ma part, fournir un accès aux entreprises est de votre ressort...

Bonjur,

J'ai déja observé des marches arrière de centaines de metres.

Alors 50 ou 100 m avec des véhicules de TP genre 6 roues ou toupies cela n'a rien d'extraordinaire