annulation droit de passage

Bonjour,

Je suis propriétaire d’une maison avec une servitude de passage. L’acte de 1925 stipule que ce passage, qui commence dans ma cours (pour pompe, cabinet d’aisance et accès à la route) et continue sur le terrain à l’arrière de la maison servait d’accès à un puits au milieu de jardins ainsi que pour l’acheminement des récoltes et engrais. Je précise que le puits n’est pas sur mon terrain, que depuis environ 20 ans, les jardins ont été remplacés par des pavillons et qu’il n’y a plus de pompe ni cabinet d’aisance dans ma cour. J’aimerai clôturer complètement ce passage et mon terrain afin d’éviter d’autres dégradations et intrusions de la part du voisin. Certifier que je n’ai pas de puits dans mon terrain suffirait-il à faire annuler ce droit de passage côté terrain et cour ? Est-ce qu’un puisatier professionnel peut valider l’absence de puits ?

Merci pour vos réponses. Dernière modification : 26/04/2021 - par Tisuisse Administrateur