Validation schéma TVA

Bonjour,

Pourriez vous me dire si le schéma suivant est correct ?

Une société X achète à TBC (ma société, SAS) son stock, avec une TVA à 20 points (selon ce que j'ai lu dernièrement sur les articles d'occasion revêtant le même taux de TVA que l'article neuf).

Ladite société X dépose ces articles dans un dépôt-vente (commission de 30% sur le montant de la vente au client final). La société X est redevable de la TVA sur le montant global de revente au client final (n'étant pas à la marge car articles achetés auprès d'un redevable à la TVA). En "contrepartie", la société X peut récupérer la TVA portant sur la commission de la plateforme. Ainsi, l'exemple suivant est valide par rapport à celui envoyé à la mi-décembre:


PA HT société X à TBC: 100€
PA TTC société X à TBC: 120€

PV TTC via dépôt-vente au client final: 250€
PV net vendeur TTC (après déduction 30% com): 175€
soit 75€ TTC de commission, 60€ HT soit 15€ de TVA déductible pour la société X.

La totalité de la transaction (250€) étant soumise à TVA, la société X a collecté 50€ de TVA pour l'état. En ayant déjà payé 20€ lors de l'achat du produit, et pouvant récupérer la TVA de la commission du dépôt-vente (15€), la société X ne devra plus que 15€ de TVA à l'état.

Je vous remercie par avance,

Bonjour,

Non, ce n'est pas correct. D'ailleurs le montant de la commission n'est pas très clair. On comprend que c'est, TTC, 30% du montant TTC de la vente soit 25% HT de la somme remise par le client final.

Payé à TBC : 120.00
Produit HT : 100.00
TVA : 100 x 0,20 = 20,00

Reçu du client : 250.00
Produit HT : 208,33
TVA : 208.33 x .02 = 41,67

Commission payée au dépôt-vente TTC : 75.00
Commission HT : 250 x 0,25 = 62,50
TVA : 62.0 x .20 = 12,50

TVA due sur le CA: 41,67
TVA à récupérer : 20,00 + 12,5 = 32,50
Reste à payer : 41,67 – 32,50 = 9,17

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