Bonjour, je m'occupe de la comptabilité pour une entreprise de paysagisme A. rnIl facture des poses de clotures/portails pour une autre entreprise de paysagisme B, qui elle même sous traite pour une entreprise C qui vend des clotures. rnMa question est la suivante, l'entreprise A peut elle autoliquider la TVA pour les poses de cloture sur ses factures ? rnSachant que l'entreprise B pour laquelle l'entreprise A travaille, autoliquide la TVA sur ses factures de ventes à l'entreprise C. rnEt sachant, que l'entreprise C facture établit des facture d'achats, sans TVA, vers l'entreprise B pour le même montant de sous traitence que les factures de ventes de l'entreprise B vers l'entreprise C. rnSi oui, doit il établir un contrat de sous traitance pour chaque client ? rnEn espérant avoir été claire, merci, de vos réponses
Bonjour,rnJe n'ai rien compris, surtout la définition de "l'auto liquidation".rnL'entreprise "A" facture l'entreprise "B" dans le cadre de conditions prévues dans les accords de sous-traitance.rnLe reste ne la concerne pas.rn sachant, que l'entreprise C facture établit des facture d'achats, sans TVA, vers l'entreprise BrnLes factures d'achat ressemblent vu d'ici à des factures de vente.rnEn cherchant à comprendre:rn* l'entreprise "C" donneur d'ordre achète les éléments qu'elle fait poser par l'entreprise "B".rn* l'entreprise "B" trouve un esclave ou un sous-traitant moyennant une petite commission au passage pour effectuer la pose.rn* l'entreprise "A" véritable poseur facture donc "B" sans se préoccuper du reste.
Bonjour, merci beaucoup pour votre réponse. rnDésolée pour le manque de clarté. rnJe parlais de l'autoliquidation au sens du CGI art. 283-2 nonies; BOFiP-TVA-DECLA-10-10-20-§§ 531 à 538-26/12/2014. rnDonc l'entreprise A facturera de la TVA, pour des travaux même si la TVA sur ces mêmes travaux n'est pas facturée en amont ?
L'entreprise "A" s'occupe de ses affaires et pas de celles des autres.
Bjr, rnTout simplement B donneur d’ordre paye la TVA .sur A car À facture avec la mention autoliquidation rnDonc l’écriture comptable est la suivante : rnOn Débite le client SStraitant avec le compte 44569 et on crédite la prestation de service 704 avec la tva 44579 rnPour À , il doit déclarer sa TVA sur les encaissements rnPour B , il doit reverser la TVA au trésor public. rnPour C , comme il achète une marchandise finale donc ces factures doivent contenir la TVA . rnLe régime auto liquidation concerne seulement la sous traitance pour quelques travaux . rnA savoir les autres travaux sont exclu comme: rnNe sont pas concernées par le dispositif de l'auto-liquidation de la TVA les opérations suivantes :rnrnopérations de nettoyage (détartrage de colonnes et de canalisations, nettoyage et désinfection de vide-ordures, dégorgements d'urgence, diagnostic de conformité des branchements, désinfection, désinsectisation, dératisation) faisant l'objet d'un contrat de sous-traitance séparé ;rnlivraison d'un bien meuble corporel, destiné à l'équipement de l'immeuble faisant l'objet des travaux (par exemple, lorsque qu'une entreprise titulaire du marché ou sous-traitante fait appel à une autre entreprise pour la fabrication de matériaux ou d'ouvrages spécifiques) ;rnprestations intellectuelles confiées par les entreprises de construction à des bureaux d'études, économistes de la construction ou sociétés d'ingénierie ;rncontrats de location d'engins et de matériels de chantier (bennes, grues, échafaudages...), y compris lorsque cette location s'accompagne du montage et du démontage sur le site, ou de livraison de matériaux sur site (par camion ou hélicoptère)