Bonjour,
etant auto entrepreneur,j'ai été démarché par une Societe pour intervenir sur l'un de ses chantiers.ce chantier était Dans le cadre d'un appel d'offre du conseil general
l'entreprise m'a clairement precise qu'elle be voulait pas que j'apparaisse au niveau du client et que je devais me presenter en rant qu'un de ses salaries.
lors Du chantier, une carte électronique a grillé ce qui engendre une intervention d'une tierce enterprise et un devis d' environ 3000 €.mon enterprise utilisatrice veut se retourner contre moi et me faire supporter ce surcout, que CE soit par Mon assurance ou de ma poche.
en sachant qu'elle m'a bloque ma facture pour cette raison.
ai-je un recourt et en a-t-elle le droit?
d'avance, merci de votre response et de votre aide
ci-joint, Mon numéro de mobile pour de plus amples renseignements: xxxxxxxxxxxx
Bonjour,
Mettre un numéro de téléphone sur un forum est la meilleure façon d'être embêté au possible par la suite...
Pour votre problème, vous dites : "lors Du chantier, une carte électronique a grillé", mais votre responsabilité est-elle engagée dans cet incident ?
Bonjour,
Répondre à la question de Lag0 c'est déjà savoir la suite.
Vous êtes en position de sous-traitant et donc responsable de votre fait si cette responsabilité est établie.
Vous devrez donc supporter le cout annoncé, soit directement, soit en ouvrant un dossier sinistre auprès de votre assureur.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
la carte aurait grillé lors de mon intervention, mais vu que je n'apparais pas aux yeux du conseil général, maître d'oeuvre du chantier, alors que mon entreprise utilisatrice aurait dû déclarer mon intervention en sous-traitance, pour des raisons de droit d’accès au chantier et autres, comment peut-il me faire apparaître dans la chaîne des intervenants sans que le maître d'oeuvre lui demande des comptes?
bonjour,
Ceci ne vous concerne en rien hélas.
Il peut toujours prétendre avoir dû faire face à un aléa de dernière minute l'obligeant à recourir à la sous-traitance.
Ou bien accepter les remontrances de la collectivité.
Cela n'enlève rien aux rapports de sous-traitance que vous avez établi avec le donneur d'ordre.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.