résiliation cours xxxxxxxxxx

Bonjour
Ma femme c est inscrite aux cours xxxxxxxxxx, elle n arrive pas a suivre les cours faute de temps, elle travail en 3/8.
J ai bloquer les prélèvement. Le temps passe et un reçois un courrier simple nous demandant 1500 euros sinon c est un huissier sui s en occupe.
Finalement j envoie une LAR disant qu elle veux résilier car elle n'a pas temps de suivre les cours.
Aujourd'hui nous recevons un recommencer disant qu elle ne pouvait pas résilier. Dernière modification : 03/01/2020 - par Lag0 Administrateur

Bonjour,

La résiliation est possible durant les 3 premiers mois avec une indemnité de 30% max du prix de la formation.

Passé ce délai, la résiliation n'est plus possible, sauf en cas de force majeure ou cas fortuit.

(code de l'éducation article L444-8)

Le cas de votre femme (le fait qu'elle travaille en 3/8) ne correspond pas à un cas de force majeure ou fortuit (« imprévisible, irrésistible et extérieur »).

Merci pour la réponse.
Donc obliger de payer pour rien ?

Donc obliger de payer pour rien ?


Pourquoi pour rien ? Votre femme a bien signé un contrat avec cet organisme ?

oui, mais elle ne suit pas les cours, faute de temps.

oui, mais elle ne suit pas les cours, faute de temps.


Sa situation a t-elle changé depuis la signature du contrat ?

non elle pensait être capable de faire les deux,m (travail et cours), quelque mois après elle c est aperçue qu elle n arrive pas a suivre les cours.
elle les a contacter par téléphone mais ils ne veulent rein entendre. Donc j ai bloquer les prélèvement et maintenant ils réclame la somme total.

Bah oui, votre femme, comme déjà dit, n'a aucun argument valable pour résilier, passés les 3 premiers mois. L'organisme est dans son droit de réclamer le paiement de toute la formation.

pff
1500 euros pour rien
sniff

Signer un contrat, c'est s'engager à l'honorer...

je voudrais bien éviter cette somme pour rien