Bonjour,
Un professeur de physique chimie utilisant une substance chimique interdite à l'utilisation, à la manipulation, à l'exposition à des mineurs, en présence de mineurs ce la peut entraîner qu'elle sanction ? (la substance à été utilisé par les mineurs)
Merci
Bonjour,
Il faudrait en savoir plus sur la nature de cette substance pour vous répondre.
Est-elle interdite parce que dangereuse (explosif) ?
Est-elle interdite parce que stupéfiant (drogue) ?
Etc.
Selon l'inrs la substance est interdite d'utilisation, de manipulation et autre avec des mineurs celon un article du code de travail, la fiche toxicologiques de la substance informe qu'il y a des risque d'irritation qui peuvent conduire à de grave liaison voir la mort, merci d'avoir répondu
Et si vous nous en disiez plus sur le nom de la substance concernée ?
Un enseignant ne peut être concerné par une disposition du code du travail (livre IV) que s'il s'agit d'un enseignement en formation professionnelle, puisqu'on considère qu'il s'agit de jeunes travailleurs.
Ceci étant le code du travail n'interdit pas grand chose, mais oblige par contre à des mesures de sécurité draconiennes selon les risques encourus par les travailleurs, produits toxiques, cancérigènes, mutagènes, radioactifs...
__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Pourtant il est marquer qu'il est interdit d'utiliser, de manipuler ou autre avec des mineurs, il a même dit lui même qu'il n'avais pas le droit, merci
Il est marqué où ?
Soyez aimable de donner les sources des textes dont vous citez l'existence.
Personne n'a la science infuse et il est possible que la conjonction de plusieurs textes confirment votre votre propos.
Encore que j'ai quelque doutes sur la concentration du produit qui ne se manipule qu'avec des vêtements spéciaux, gants, protections ignifuges et anti-statiques, et avec la description d'une zone de danger (confinement) impliquant un masque respiratoire.
__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Excuser moi je ne voulais pas être désagréable... Les source vienne du pdf officiel de l'inrs https://www.google.fr/url?sa=t&source=web&rct=j&ei=x2M9VLC0L82sPOXAgKAK&url=http://www.inrs.fr/default/dms/inrs/FicheToxicologique/TI-FT-206/ft206.pdf&ved=0CB8QFjAB&usg=AFQjCNExe796C4aZN1JI_5R3_M_mCS6oBA
L'alcool isoamylique est le 3 ème isomere à la première page, si l'on regarde le point 8 on voit que il est interdit d'utiliser cela avec des mineurs et l'article du code de travail est aussi écrit, merci
Bonjour,
Bis repetita, ni l'enseignement ni l'administration ne sont soumises aux prescriptions du code du travail à quelques exceptions près.
Je connais l'excellence du travail effectué par l'INRS.
Le code du travail n'est applicables qu'aux travailleurs, et l'article cité par l'iNRS concerne les jeunes travailleurs, pas les élèves et au demeurant la disposition est susceptible d'exceptions.
__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.