Contrôle brulâge du bois

Bonjour,

Dans un magazine d'information intercommunal, j'ai appris que la ville de Nantes va faire procéder à une étude téléphonique portant sur plusieurs milliers d'habitations, pour lutter contre la pollution aux particiules fines, émises par la combustion du bois dans les cheminées. Le but annoncé étant aussi d'inciter les gens à renoncer à brûler du bois dans leur cheminée si l'habitaion en comporte .

En cas d'appel, est -on obligé de répondre à cette étude téléphonique ?

Dans un but de contôle , l'administration a -t-elle le droit de rentrer dans le dominle ?

Techniquement, est-il possible pour la ville de détecter des rejets de particules dus au chauffage au bois et d'imposer une taxe pour pollution ? Dernière modification : 04/12/2024 - par kisso

Bonjour,

Consultez le règlement sanitaire départemental.

Rien ne vous oblige à répondre à une enquête. Par contre un contrôle des nuisances peut entrainer des contraventions...

bonjour,

ce sont surtout les cheminées à foyer ouvert qui produisent des particules fines, dans ce cas, il est possible d'installer des inserts (il existe des aides financières).

salutations

dans ce cas, il est possible d'installer des inserts


Bonjour,

Non, pas toujours possible, j'ai voulu faire installer un insert dans ma cheminée, 3 installateurs m'ont dit que c'était impossible. Seule solution, détruire la cheminée et installer un poêle.