apprentissage - licence

Bonjour à tous,

Je me permets de vous écrire afin de vous exposer ma situation où je possède de réelles difficultées à connaître le vrai du faux.

En effet, je suis en alternance le lundi, mardi et mercredi en entreprise et le jeudi, vendredi et parfois le samedi matin dans le cadre des devoirs surveillés et examens.

Cependant, je suis parfois à plus de 35 heures semaine (jusqu'à 43 heures / semaine) puisque je réalise 3 journées de 7 heures lorsque je suis en entreprise, et 2 journées de 9h à 9h30 ainsi que 3 à heures de cours le samedi matin.

Dans ce cas, est-ce que les heures supplémentaires réalisées (donc, les heures réalisées au-delà du temps de travail légal de 35 heures) peuvent-elles être récupérées ?

Enfin, est-ce que dans le cas des heures utilisées pour les examens et les devoirs surveillés (le samedi matin notamment), ces heures sont comptabilisées comme étant des heures de travail (étant donné que les examens sont bien en rapport avec ma formation).

Je vous remercie d'avance,

Cordialement,

Martin

Bonjour,


je suis en alternance


Veuillez indiquer le type de contrat ou de convention établi.

désolé pour ce manque de précision

contrat d’apprentissage

Toutes les heures sont comprises dans le temps de travail effectif.

L'horaire que vous décrivez ne peut pas être conforme à la convention d'apprentissage.

J'ai l'imporession qu l'établissement d'enseignement fait un peu n'importe quoi, parce que l'entreprise refusera l'apprentissage d'un élève invisible.

Donc les heures devront forcément être récupérées?

Je ne vois pas d’autres solutions...

SI vous ne voulez pas que votre entreprise vous mette dehors, il va falloir la trouver cette solution.

Reprendre la convention et lire l'emploi du temps.

Bonsoir à tous,

Après quelques recherches relative au droit à la récupération, voici ce que j'ai trouvé dans le guide de l'apprentissage : "Les apprentis ont droit à la récupération de leur temps de travail (RTT) selon les mêmes modalités
que les autres agents. La mise en œuvre de leurs jours de RTT doit s'adapter à leur situation
particulière et notamment à leur obligation de suivre les enseignements proposés.
La durée des temps de formation en centre ou autre lieu d’enseignement est variable. Les apprentis
sont tenus de respecter cette durée même si celle-ci excède la durée du travail applicable au sein du
service d’accueil.
Ainsi, pour les apprentis qui suivent une formation dans un CFA ou dans un autre établissement de
formation respectant les 35 heures, les jours éventuels de RTT dus sont calculés sur la base des
seules périodes de travail dans le service d’accueil, à l'exclusion des périodes de formation en centre.
Si le temps de formation excède les 35 heures, les jours éventuels de RTT dus sont calculés sur la
base des temps de formation et des périodes de travail dans le service d’accueil."

Je ne dis pas le contraire, mais le planning du temps de formation doit être décrit dans la convention, puisque le temps de travail en alternance dans l'entreprise en découle.

SI vous voulez récuper l'excédent du temps de formation sur celui démandé par l'entreprise, cette dernière va simplement sse désintéresser de vous, voire vous éjecter.

Il faut donc relire la convention signée plutôt que de rechercher sur le net des renseignements déja établis et qui ne sont pas discutés.