Bonjour,
Mon père vient de décéder, nous sommes 3 héritiers: le conjoint survivant (ma mère), moi-meme et ma soeur. Nous hésitons entre l'usufruit ou 1/4 propriétaire + usufruit.
A la succession actuelle (nommons la S1), moi-meme + ma soeur payons chacun des droits sur la part recueillie, par contre la part recueillie de ma mère n'est pas taxée:
Actif net de succession = 587K
part recueillie mère =117K
ma part recueillie =235K
part recueillie soeur = 235K
question 1: au décès de ma mère (succession suivante donc = S2), qu'advient-il de la part recueillie de ma mère (117K eur)? Est-elle intégrée dans le calcul des droits et des parts recueillies de S2?
Ainsi si l'actif net de S2 est 600K faut-il y rajouter les 117K de S1 ? "Que deviennent" les 117K eur ?
question 2: à S2, il y aura 3 héritiers: moi-meme, ma soeur et notre demi-soeur (fille de ma mère non adoptée par mon père). Si maintenant ma soeur et moi-meme choisissons 1/4 + usufruit nous permettrons à notre demi-soeur d'augmenter sa part. Cependant cela nous permet-il opur autant en S2 de payer moins de droits ?
Merci d'avance
bonjour,
question 1: au décès de ma mère (succession suivante donc = S2), qu'advient-il de la part recueillie de ma mère (117K eur)?
Tous les compteurs sont remis à zéro.
Sa part, ou ce qu'il en reste, sera ajoutée à son propre patrimoine et vous aurez à payer des droits de succession sur le montant total de ce patrimoine (diminué des abattements en tant qu' héritiers en ligne directe)
Ainsi si l'actif net de S2 est 600K faut-il y rajouter les 117K de S1
oui.
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