Succession familiale et usufruitière

Bonjour,

Je viens vers vous pour avoir des informations spécifiques concernant une succession familiale, en tant qu'héritier direct (nue propriétaire) et dont un usufruit est en cours après le décès de mon père en 2013.

Je vais tenté de vous apporter un maximum d'informations en reprenant les faits à ses origines. Il se peut que j'oublie des détails ou des termes mal interprétés de ma part, veuillez m'en excusé d'avance.

Je vais essayé de faire court;

Né de Mr Ha**** et de Mme En****, nous sommes 4 enfants issu de ce mariage (héritiers direct). Nôtre père étant fils unique.

Nôtre père ayant divorcé puis remarié quelques années ensuite, nôtre mère est décédée par la suite.

Au décès de sa mère, il hérita des biens immobiliers ainsi que de toutes liquidités monétaire en tant que fils unique.

La seconde femme de nôtre père ayant deux enfants, nôtre père les a reconnus suivant les lois en vigueur. De ce couple est né un enfant....

Après le décès de sa seconde femme, il se remaria sous le régime des biens pure et simple en 2002.

En 2013 survient son décès et sommes convoqué(e)s par le notaire pour l'ouverture de la succession familiale.

Notre père ayant laissé un testament en la forme olographe et stipulait :

Moi décédé, je donne en usufruit à mon épouse l'ensemble de la proprièté-6 rue*****

ainsi que tous les meubles meublants m'appartenants. Une partie de ces meubles étant sa propriété. Je lui donne la possibilité de vendre l'ensemble si la loi le permet et de garder pour elle 1/4 de la vente. Le reste sera placé et les intérêts lui revenant ou, de répartir ce reste entre les enfants.

Mon épouse aura également l'usufruit du montant global de l'argent placé sur tous comptes bancaire.

Fait le **septembre 2011

Sa veuve opta pour le 1/4 en propriété + 3/4 en usufruit.

LIQUIDATION DE LA SUCCESSION :

Masse active de succession : liquidité 100 000€ +/- (dont un CC Familiale s'élevant à 0,03€)

Ensemble Immobiliers de succession : 445 108,50€ après passif de succession s'élevant à 4209,01€ (frais succession, obsèques)

- Objets/meubles de la succession vendus : 12 160€ ( 1/4+3/4 usufruit à 40%)(Le restant étant divisé par 7 héritiers= = 781,71€ chacun.

- Propriété principale vendu (dont un apport de 27,23% à l'acquisition par sa veuve) : 420 000€

(A ce sujet, nous n'avons pas compris ce qui devait nous revenir suite à la vente de ce bien immobilier !).

(Soit pour 72,77% dépendant de la succession)

A ce jour, restant encore quelques parcelles de terre ainsi qu'une forêt qui se devrait être dans les prochaines années à venir constructible (en attente de PLU) nous ne savons plus ce qui nous reviens en tant qu'hériters direct, sachant que personne n'a de relation avec l'usufruitière qui elle est agée à ce jour de 77 ans.

Nous nous posons des questions :

- Aux yeux du testament, a-ton un droit de regard concernant le placement de l'usufruit en cours et comment savoir si ce dernier est bien respecté par l'usufruitière elle-même ?

- Dans le cas ou l'usufruitière exploite notre réserve, peut on intervenir d'une façon ou d'une autre ?

- Si l'usufruit s'éteint demain quelle sont nos recours et en a t-on avant qu'il s'éteigne pour se proteger de ne pas pouvoir percevoir ce qui devrait nous revenir ?

Espérant que vous ne m'en voudrez pas de toute cette lecture, du temps que cela vous aura pris et que j'ai été assez claire dans mes écrits.

Vosu en remerciant d'avance,



Cdlt.