Bonjour, voici quelques années mon mari perd sa grand mère, aussitôt maison et terrain sont mis en vente.Quelque annees plus tard son papa se mari a madagascar avec une malgache, elle n ai jamais venu en france et ne connai pas du tout la famille,1an et demi après son papa decede a Madagascar ou il a été inhumé.La maison de la grand mère est toujours pas vendu, il y a des frères et soeurs du papa et il y a eut 3 enfants dont mon mari, la question est; le notaire ne sait pas nous dire si sa femme peu heriter de quelque chose et de quoi?? Et les enfants dans tout sa ? Sa traine depuis plus d un an on arrive pas à avoir des infos précise et la maison appartement a trouver un acheteur.merci pour les infos que vous saurez m apporter.cdt
Bonjour,
Dans tous les cas de figure, les 3 enfants (du papa de votre mari) ont capacité pour hériter.
Tous les biens communs du mariage du papa de votre mari avec sa femme malgache vont être divisés (c'est ainsi que ça se passe en France, à Madagascar je ne sais pas, il faut regarder le contrat de mariage ou sous quel régime ils se sont mariés).
Quoi qu'il en soit, concernant la maison de leur grand-mère, la femme du papa ne peut absolument rien faire, c'est un bien propre appartenant à ce dernier (étant donné qu'il l'a reçu par héritage). La part que détenait le papa de votre mari est transmise à ses enfants donc votre mari, ses frères et ses soeurs. Une succession peut être très longue mais pas de panique, le notaire commettrait une faute si jamais il ne prenait pas ces informations en compte.
Concernant la succession du papa de votre mari, sachez que par exemple s'il a un frère et une soeur, s'ils sont 3 , chacun des enfants à une réserve héréditaire de 1/4 de la succession. C'est-à-dire que les 3/4 de la succession du papa va revenir à ses enfants. S'ils sont deux, ils auront les 2/3. S'ils sont plus de 3, on reste sur les 3/4. Je suppose que le 1/4 restant ira à sa femme. Avez-vous la possibilité de savoir sous quel régime se sont-ils mariés?
Cordialement.
Merci de votre réponse, non pas moyen de savoir il est parti la bas, c est marié la bas et est décédé la bas aussi, nous n avons pas pu allez au mariage qui c est fait précipitamment et ses obesques encodés plus rapidement
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés