Bonjour,
Mon Papa est décédé, et ma Belle Maman vient aussi de décéder.
Ils avaient un appartement en commun.
Marié sous le régime de la communauté.
Ma belle Maman a deux enfants d'un premier mariage.
Nous quatre enfants du Papa.
Ma question est comment se fait la répartition de l'héritage.
Moitié de l'héritage pour les enfants de belle Maman, et donc moitié pour nous.
Ou 1 Sixième pour chaque héritier.
Merci de votre réponse.
Bonjour,
Ou totalité en usufruit pour belle maman. C'est à elle de choisir une option.
Bonjour morobar,
La belle maman est décédée !
Concernant la succession, lorsque votre père est décédé, il y a du déjà y avoir une succession. Sans dispositions particulières, ses enfants et votre belle-mère ont hérité d'une partie de la maison.
Aujourd'hui, au décès de votre belle-mère, ce sont ses enfants qui héritent d'elle.
Bon je retourne dans ma chambre.
Désolé de lire trop vite, cela m'arrive souvent sans erreur, mais là effectivement...
Aujourd'hui, au décès de votre belle-mère, ce sont ses enfants qui héritent d'elle.
Sous réserve que belle maman n'ait pas opté au décès de son conjoint pour l'usufruit sur la totalité.
Sous réserve que belle maman n'ait pas opté au décès de son conjoint pour l'usufruit sur la totalité.
Impossible dans le cas d'enfants d'un premier lit, sauf dispositions particulières...
C'est vrai, mais alors je ne comprends pas votre première réponse.
La belle-mère a dû hériter du 1/4 outre un droit d'usage de la résidence lors du décès de son conjoint.
A sa mort tout ne va pas à ses enfants, l'appartement ne lui appartenant que pour 1/4.
Bon ce n'est pas trop ma tasse de thé.
Re Bonjour,
Je ne conteste pas la succession.
Je veux simplement comprendre comment se fait la répartition.
50% pour eux qu'ils divisent en deux.
50% pour nous que nous divisons en quatre.
Ou 100% que nous divisons en six.
Au décès de belle Maman l'usufruit n'existe plus ???
Merci à nouveau de votre réponse .
C'est vrai, mais alors je ne comprends pas votre première réponse.
La belle-mère a dû hériter du 1/4 outre un droit d'usage de la résidence lors du décès de son conjoint.
A sa mort tout ne va pas à ses enfants, l'appartement ne lui appartenant que pour 1/4.
Ce que j'ai répondu, c'est que seuls les enfants de la belle-mère héritent d'elle (sauf dispositions particulières).
Il ne me semble pas avoir dit que la totalité de l'appartement allait à ses enfants, mais bien entendu, seulement ce qui lui appartient.
Une partie de l'appartement appartient déjà aux enfants du père puisque sa succession doit être déjà réglée.
Je ne conteste pas la succession.
Je veux simplement comprendre comment se fait la répartition.
50% pour eux qu'ils divisent en deux.
50% pour nous que nous divisons en quatre.
Ou 100% que nous divisons en six.
Au décès de belle Maman l'usufruit n'existe plus ???
Déjà, de quel usufruit parlez-vous ? Car les réponses données pour l'instant ne tiennent compte que du cas général, c'est pourquoi je précise toujours "sauf dispositions particulières". Car si des dispositions particulières ont été prises, on ne peut pas le savoir si vous ne le dites pas.
Ensuite, comme je l'ai déjà dit, la succession de votre père ayant déjà du être réglée, il ne reste donc que la succession de votre belle-mère. De ce fait, je ne comprends pas vos questions puisque seuls les biens de votre belle-mère entre dans sa succession et que seuls ses enfants sont héritiers. Vous et vos frères et soeurs n'êtes pas concernés.
Pour prendre l'exemple du cas général, au décès de votre père, sa part de l'appartement(50%) a été divisée en 5. 25% sont revenus à votre belle mère et les 75% restants divisés en 4, donc 18.75% par enfants.
Ce qui faisait une indivision à 5 parts, votre belle-mère 62.5% et chacun de vous 4, 9.375%.
Au décès de votre belle-mère, ses 62.5% vont à ses enfants, donc 31.25% chacun.
Au final, il reste une indivision à 6 parts, 4 avec 9.375% et 2 avec 31.25%.
Encore une fois, sauf dispositions particulières...