Bonjour, je me permets de vous écrire aujourd’hui concernant un problème de succession.
Je vous explique avant tout le cas de figure :
J'ai un frère, mon père est décédé en 2008 nous n’avons toujours pas payer les frais de successions, notre mère est morte l'année dernière et nous sommes en train de payer les droit (ils été mariés) il avaient quelque dette (10000 euro de syndic immobilier à payer).
Nous avons tous les 2 un enfant mon frère et moi-même.
Notre mère avant son décès avait fait un testament léguant la part de sa quotité disponible à moi-même (ou à mon fils si j'étais décède entre temps) mais sous condition de ne pas vendre sous 10 ans nous étions témoins de ce testament et avons rédigés un texte mentionnent notre témoignage et ce qui a été écrit (testament déposé au notaire). Mon frère étant d'accord et voulant dans tous les cas le moins possible. (Il a lui-même fait un testament me donnant la part de sa quotité disponible).
Rendez-vous chez le notaire donc qui rédige un partage moitié moitié (erreur de sa part donc) et nous dit je me suis trompé je n’ai pas vu qu'il y avait un testament vous favorisant mais vous ne pouvez vendre aucuns biens avant 10 ans d’après les dernières volontés de votre mère, le problème étant que le montant de la succession est assez élevé du coup nous sommes obligés de vendre un bien pour payer la succession.
Il nous propose d'annulé le testament de vendre un bien pour payer la succession et ensuite nous pourrons nous arranger pour m’attribuai plus de bien (je ne sais pas comment il veut faire et si c'est légal) il nous parler de faire une reconnaissance de dette à mon frère et de dire que celle-ci a été payer....
A l’heure actuel les biens nous appartiennent (quelque appartement) à 50/50
Mes questions sont les suivantes :
-Avons-nous eut raison d'annulé le testament et et ‘il possible de revenir en arrière ? Sachant que nous avons des copies du testament de notre mère ainsi que nos témoignages écrit lors de la rédaction de celui-ci
-La méthode qu'il nous parle de reconnaissance de dette à mon frère et ensuite dire qu'elle a été payé même si elle ne l'a pas été est légal ? Son fils peu t’il la réclamé et même remettre en cause le paiement ?
-Avons-nous d'autre solution pour m’avantagé ? (Sachant que mon frère est d'accord car j'ai payé les frais de maison de retraite en dizaine de millier d'euro a nos parents)
-Le notaire refuse de faire le partage ainsi que la reconnaissance de dette tant que nous n'avons pas payer les frais de syndic de nos parents ... Mais je trouve cela étrange ? (Nous avons payé les frais de notaire déjà)
En vous remerciant par avant de votre lecture nous avons vraiment besoin d'aide dans ce dossier et nous sommes vraiment perdu.
Bonjour,
Ce n’est pas une solution, c’est une combine.
Vous devriez consulter un avocat. Les conseils du notaire me semblent douteux.
Je pense que les dispositions testamentaires de votre mère qui vous avantagent continuent à s’imposer même si vous vendez un bien parce qu’alors vous ne vendez pas par choix mais par nécessité.
Quoiqu’il en soit, puisque vous êtes d’accord, vous pouvez régler la succession comme
vous l’entendez :
- vendre ce qui est nécessaire pour payer les dettes et les payer dès que le produit de la vente est disponible,
- conserver en indivision l’immobilier restant selon le souhait de votre mère,
- signer un acte de partage dans les proportions souhaitées par votre mère sous réserve
des droits de votre frère.
__________________________
Blog
Bonsoir et merci de votre reponse nihilscio nous pouvons malgré avoir annulé le testatement devant le notaire exercer les souhaient de ma mere ? Je pensais que l'annulation du testament ete definitif et que donc sapliquer moitié moitié